Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF - ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/Aor To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilite/acoustique/mission OPC/NF Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clésence
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.clesence.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.clesence.fr/🌏
URL de participation: https://www.clesence.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Titre
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60)
2020/Cpg/Dph/Moe/31
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF - ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/Aor To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilite/acoustique/mission OPC/NF Habitat
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Description du marché
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches:
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF - ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/Aor To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilite/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une tranche optionnelle: TO nº TO001: conditionnelle/ Délai: 41 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'extrait K-bis datant de moins de trois mois;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— l'extrait K-bis datant de moins de trois mois;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés pour chaque membre du groupement s'il est en redressement judiciaire;
— attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Architectes.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle.Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix ferme. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Compiègne.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.clesence.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/CPG/DPH/MO/31.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 053-126137 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR;
— To001 — conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 053-126137
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-136653 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: ESQ.
Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR TO001;
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 066-157972 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-07-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches.
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR To001
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242 278 💰
Description
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La...”
Description du marché
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 27 logements (à vocation intergénérationnelle) et un équipement public associé (pôle médical) à La Neuville-en-Hez (60).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches.
— tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR To001;
— conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC/NF Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Une tranche(s) optionnelle(s): TO n To001: conditionnelle/délai: 41 mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 053-126137
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Nom et adresse du contractant
Nom: Xavier Simonneaux Architecte DPLG
Adresse postale: 148 rue des Buttes
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242 278 💰
Source: OJS 2020/S 148-363498 (2020-07-29)