Marché d'exploitation de la recyclerie de la CCSB

Communauté de communes Saône Beaujolais

Le marché se décompose en plusieurs tranches:
— tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de déchets issus de déchetteries en vue de la réutilisation, réemploi et de la préparation au recyclage;
— tranche optionnelle: extension du service de transport et de valorisation aux huisseries sur les déchetteries communautaires avec démantèlement et séparation des matériaux en vue d'un recyclage matière.
Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires. Quantités (fournitures et services): le marché est conclu pour une durée de cinq ans, renouvelable une fois un an, soit six ans au total; les prestations correspondent au besoin sur cette période.
Variantes: les variantes sont ouvertes uniquement sur les points suivants:
— organisation des prestations techniques de la recyclerie,
— organisation des fonctions au sein de la recyclerie.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-12 Avis de marché
2020-11-03 Informations complémentaires
2021-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Saône Beaujolais
Numéro d'enregistrement national: 20006781700011
Adresse postale: 105 rue de la République, CS 30010
Commune postale: Belleville-en-Beaujolais Cedex
Code postal: 69220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474663598 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 474662640 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'exploitation de la recyclerie de la CCSB
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Brève description:
“Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Un an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Variantes: les concurrents doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation. Dans le cas où le candidat propose une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Belleville.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 202-489502 (2020-10-12)
Informations complémentaires (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 202-489502

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-20 📅
Source: OJS 2020/S 217-533024 (2020-11-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 832 💰
Description
Description du marché:
“Le marché se décompose en plusieurs tranches: — tranche ferme: service d'exploitation de la recyclerie communautaire avec transport et valorisation de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Variantes: les concurrents doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation. Dans le cas où le candidat propose une...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489502

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Abri — les Bruyères
Adresse postale: 20 route de Charnay
Commune postale: Chazay-d'Azergues
Code postal: 69380
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 832 💰
Source: OJS 2021/S 117-307778 (2021-06-15)