Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien et de débroussaillement
Produits/services: Services de désherbage📦
Brève description:
“Entretien de parcelle en zone nature, entretien de parcelle en zone paysagère, entretien des bords de routes et chemins communaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Bormes-les-Mimosas.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet:
— l'entretien de parcelle en zone nature;
— l'entretien de parcelle en zone paysagère;
— l'entretien des bords de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet:
— l'entretien de parcelle en zone nature;
— l'entretien de parcelle en zone paysagère;
— l'entretien des bords de routes et chemins communaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché commence à la date de notification du marché pour une durée fixée à douze mois, avec possibilité d'une reconduction tacite de deux fois un an,...”
Description des renouvellements
Le marché commence à la date de notification du marché pour une durée fixée à douze mois, avec possibilité d'une reconduction tacite de deux fois un an, sans que la durée totale ne puisse excéder trois ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant objet du marché public,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-tolon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, BP 80
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 098-234716 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 375 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Bormes-les-Mimosas
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet:
— l'entretien de parcelle en zone nature,
— l'entretien de parcelle en zone paysagère,
— l'entretien des bords de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet:
— l'entretien de parcelle en zone nature,
— l'entretien de parcelle en zone paysagère,
— l'entretien des bords de routes et chemins communaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-234716
Attribution du marché
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Titre:
“La présente consultation a pour objet:— l'entretien de parcelle en zone nature — l'entretien de parcelle en zone paysagère —l'entretien des bords de routes...”
Titre
La présente consultation a pour objet:— l'entretien de parcelle en zone nature — l'entretien de parcelle en zone paysagère —l'entretien des bords de routes et chemins communaux
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Numéro d'enregistrement national: 81920927100017
Adresse postale: 213 rue de la Montagne, Espace-Nova
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Toulon Cédex 9
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, BP 80
Commune postale: Marseille Cédex 6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulon Cédex 9
Source: OJS 2020/S 165-400958 (2020-08-21)