Marché à procédure adaptée — prise en charge, transport et traitement des déchets de la déchetterie des piles

Communauté d'agglomération du Gapençais

Prise en charge, transport et traitement des différents déchets réceptionnés sur la déchetterie des piles située sur la commune de Tallard quartier de Tresbaudon.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-24 Avis de marché
Avis de marché (2020-07-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Gapençais
Numéro d'enregistrement national: 20006782500014
Adresse postale: 3 rue Colonel Roux
Commune postale: Gap
Code postal: 05007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://www.ville-gap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.ville-gap.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché à procédure adaptée — prise en charge, transport et traitement des déchets de la déchetterie des piles A-03-20”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Prise en charge, transport et traitement des différents déchets réceptionnés sur la déchetterie des piles située sur la commune de Tallard quartier de Tresbaudon.”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge et transport des déchets verts et déchets verts broyés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché: Prise en charge et transport des déchets verts et déchets verts broyés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le contrat ne pourra excéder trois ans.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une durée initiale de 24 mois renouvelable une fois pour une durée de douze mois. La durée totale du contrat ne pourra excéder...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge, transport et tri des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prise en charge, transport et tri des cartons.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge, transport et traitement des ferrailles et divers métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prise en charge, transport et traitement des ferrailles et divers métaux.
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une durée initiale qui court à compter du 16.4.2021 jusqu'au 31.12.2023 renouvelable une fois pour une durée de douze mois.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge, transport et traitement des batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prise en charge, transport et traitement des batteries.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge, transport et traitement des bidons souillés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prise en charge, transport et traitement des bidons souillés.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge, transport et traitement des huiles de vidange
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prise en charge, transport et traitement des huiles de vidange.
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une durée initiale qui court à compter du 14.6.2021 jusqu'au 31.12.2023 renouvelable une fois pour une durée de douze mois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— attestation de vigilance datant de moins de six mois, prouvant que la société est à jour de ses cotisations sociales auprès de l'Urssaf, disponible sur le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 144-354739 (2020-07-24)