Maîtrise d'œuvre — sécurisation, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs
Département de la Corrèze
Maîtrise d'œuvre (2020aff044) — sécurisation, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-18 | Avis de marché |
| 2020-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 2020AFF044
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_AVdjO_PqAV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446863
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 30 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 185-446863 (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 2020AFF044
Brève description:
Maîtrise d'œuvre (2020aff044) — sécurisation, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_AVdjO_PqAV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446863
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée du marché est de 2,5 ans (incluant la période de parfait achèvement de un an). Pour information: le démarrage des travaux est prévu en septembre 2021 pour une fin des travaux en 2022. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes: les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de: Thierry Tromas — service études et travaux (Tél.: +33 555937275 — portable +33 674959120). À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
Liste des justificatifs administratifs: formulaires:
— lettre de candidature (DC1);
— déclaration du candidat (DC2);
— formulaire DC4 (déclaration d'un sous-traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1, DC2 et DC4 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Contenu de l'offre:
— l'Acte d'engagement (AE), comprenant l'offre financière du candidat;
— la Décomposition des prix forfaitaires (DPF);
— le programme de l'opération;
— la note de synthèse de compréhension de l'offre et faisabilité établie de façon spécifique et objective pour le présent marché de maîtrise d'œuvre en respectant les indications mentionnées au RC. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.com — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 23.10.2020, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre — sécurisation, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs. Le présent programme définit les prescriptions relatives aux prestations à réaliser dans le cadre du contrat de maîtrise d'œuvre de l'opération de mise en sécurité, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs sur les communes de Lapleau et Soursac dans le Département de la Corrèze. Le présent marché a pour objet, de confier au maître d'œuvre, une mission dont les éléments concernent une décomposition en phases et sous-phases de cette mission (voir RC article 2).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Justificatifs communs: références de travaux similaires certificats de qualifications professionnelles, déclaration d'effectifs s'agissant d'un édifice classé, le candidat devra satisfaire aux exigences figurant à l'article 4.1 de la circulaire 2009-22 du 1.12.2009 relative à la maîtrise d'œuvre des travaux sur les monuments historiques classés et inscrits.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée du marché est de 2,5 ans (incluant la période de parfait achèvement de un an). Pour information: le démarrage des travaux est prévu en septembre 2021 pour une fin des travaux en 2022. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes: les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de: Thierry Tromas — service études et travaux (Tél.: +33 555937275 — portable +33 674959120). À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
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Liste des justificatifs administratifs: formulaires:
— lettre de candidature (DC1);
— déclaration du candidat (DC2);
— formulaire DC4 (déclaration d'un sous-traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1, DC2 et DC4 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
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Contenu de l'offre:
— l'Acte d'engagement (AE), comprenant l'offre financière du candidat;
— la Décomposition des prix forfaitaires (DPF);
— le programme de l'opération;
— la note de synthèse de compréhension de l'offre et faisabilité établie de façon spécifique et objective pour le présent marché de maîtrise d'œuvre en respectant les indications mentionnées au RC. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.com — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 23.10.2020, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat;
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— référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de six mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).
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Avis d'attribution de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199, service affaires juridiques et achats
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598453
Se réfère à l'avis: 2020/S 185-446863
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: RL & Associés
Adresse postale: 5 rue Amédée Bonnet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.rla.archi 🌏
Nom: Setec TPI
Adresse postale: Immeuble Central Seine, 42/52 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Code postal: 75383
Pays: Paris 🏙️
Nom: Setec Diades
Adresse postale: Agence Sud-Ouest 42-44, rue du Général Larminat
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.diades.fr 🌏
Valeur totale du marché: 309588.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 242-598453 (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre — (2020AFF044) — sécurisation, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs.
Valeur totale du marché: 309588.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199, service affaires juridiques et achats
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598453
Se réfère à l'avis: 2020/S 185-446863
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre — sécurisation, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs. Le présent programme définit les prescriptions relatives aux prestations à réaliser dans le cadre du contrat de maîtrise d'œuvre de l'opération de mise en sécurité, sauvegarde et mise en valeur du Viaduc des Rochers Noirs sur les communes de Lapleau et Soursac dans le département de la Corrèze. Le présent marché a pour objet, de confier au maître d'œuvre, une mission dont les éléments concernent une décomposition en phases et sous-phases de cette mission (Voir RC article 2).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: RL & Associés
Adresse postale: 5 rue Amédée Bonnet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.rla.archi 🌏
Nom: Setec TPI
Adresse postale: Immeuble Central Seine, 42/52 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Code postal: 75383
Pays: Paris 🏙️
Nom: Setec Diades
Adresse postale: Agence Sud-Ouest 42-44, rue du Général Larminat
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.diades.fr 🌏
Valeur totale du marché: 309588.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 242-598453 (2020-12-07)
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