Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée. Ces équipements concernent les différentes opérations mises en œuvre dans la fabrication des composants microélectronique; ils peuvent traiter des substrats de 200 et 300 mm. La durée du marché envisagé est de 3 ans, à compter de février 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance de matériels de marque KLA et fourniture des pièces détachées associées
AOR-B20-615-CMF”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure...”
Brève description
Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée. Ces équipements concernent les différentes opérations mises en œuvre dans la fabrication des composants microélectronique; ils peuvent traiter des substrats de 200 et 300 mm. La durée du marché envisagé est de 3 ans, à compter de février 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble. Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective pour un parc d'une dizaine d'équipements de recherche-développement en micro et...”
Description du marché
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective pour un parc d'une dizaine d'équipements de recherche-développement en micro et nanotechnologies. Ces équipements sont situés dans des laboratoires et des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche),sur une surface actuellement voisine de 10 000 m. Ils sont répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble; à noter que ces bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.Les pièces et consommables fournis doivent provenir d'un kit agréé constructeur. Il peut d'agir de pièces neuves, ou de pièces d'occasion reconditionnées à neuf.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché comprend une tranche optionnelle d'un an.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires,
— capacité financière.
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les téléchargements devront préciser la référence suivante: AOR-B20-615-CMF
Seul le cahier des charges n'est pas disponible en accès direct et non restreint: la transmission du cahier des charges est conditionnée à la remise d’un accord de confidentialité dûment paraphé et signé par le candidat. Modalités de transmission des candidatures. Les candidatures seront transmises soit:
— via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
— 1. se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
— 2. se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
— 3. compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant). En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 040-094940 (2020-02-24)
Informations complémentaires (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure...”
Brève description
Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée.
Ces équipements concernent les différentes opérations mises en œuvre dans la fabrication des composants microélectronique; ils peuvent traiter des substrats de 200 et 300 mm.
La durée du marché envisagé est de trois ans, à compter de février 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 040-094940
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“En complément des informations qui figurent à la section VI.3) de l'avis de marché original, il est précisé que la transmission des tableaux de...”
En complément des informations qui figurent à la section VI.3) de l'avis de marché original, il est précisé que la transmission des tableaux de décomposition de prix de l’annexe n 4 au règlement de consultation est conditionnée à la remise du même accord de confidentialité que celui prévu pour l’obtention du cahier des charges (cf. annexe 6 au règlement de consultation). Ces deux documents seront remis simultanément au soumissionnaire qui transmettent un accord de confidentialité dûment paraphé et signé.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 059-142211 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure...”
Brève description
— le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée.
Ces équipements concernent les différentes opérations mises en œuvre dans la fabrication des composants microélectronique;
— ils peuvent traiter des substrats de 200 et 300 mm;
— la durée du marché envisagé est de trois ans, à compter de février 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
Afficher plus Description
Description du marché:
“— le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective pour un parc d'une dizaine d'équipements de recherche-Développement en micro...”
Description du marché
— le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective pour un parc d'une dizaine d'équipements de recherche-Développement en micro et nanotechnologies;
— ces équipements sont situés dans des laboratoires et des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), sur une surface actuellement voisine de 10 000 m. Ils sont répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble, à noter que ces bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé;
— les pièces et consommables fournis doivent provenir d'un kit agréé constructeur. Il peut d'agir de pièces neuves, ou de pièces d'occasion reconditionnées à neuf.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 040-094940
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Maintenance de matériels de marque KLA et fourniture des pièces détachées associées” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2020/S 130-319661 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance de matériels de marque KLA et fourniture des pièces détachées associées
PN-B20-03948-CMF”
Brève description:
“Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure...”
Brève description
Le CEA/LETI dispose d’un parc d’équipements de marque KLA, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée. Ces équipements concernent les différentes opérations mises en œuvre dans la fabrication des composants microélectronique; ils peuvent traiter des substrats de 200 et 300 mm. La durée du marché envisagé est de trois ans, à compter de février 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective pour un parc d'une dizaine d'équipements de recherche-développement en micro-...”
Description du marché
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective pour un parc d'une dizaine d'équipements de recherche-développement en micro- et nanotechnologies. Ces équipements sont situés dans des laboratoires et des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), sur une surface actuellement voisine de 10 000 m. Ils sont répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble; à noter que ces bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé. Les pièces et consommables fournis doivent provenir d'un kit agréé constructeur. Il peut s'agir de pièces neuves ou de pièces d'occasion reconditionnées à neuf.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— La procédure avec négociation PN-B20-03948-CMF fait suite à l'appel d'offres restreint référencé AOR-B20-615-CMF déclaré infructueux,
— Il a été indiqué...”
Informations complémentaires
— La procédure avec négociation PN-B20-03948-CMF fait suite à l'appel d'offres restreint référencé AOR-B20-615-CMF déclaré infructueux,
— Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 130-319661
Attribution du marché
Numéro de contrat: 5200002042
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: KLA Tencor France
Adresse postale: 38240
Commune postale: Meylan
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2021/S 026-064581 (2021-02-03)