Le CEA/LETI dispose de trois équipements interconnectés de marque ASML, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée, à l'issue de leur période de garantie. Cet ensemble comprend un scanner à immersion pouvant traiter des substrats de 300 mm. La durée du marché envisagé est de trois ans, à compter d'octobre 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d’équipements de marque ASML et fourniture de pièces détachées associées
AOO-B20-06693-CMF”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Le CEA/LETI dispose de trois équipements interconnectés de marque ASML, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société...”
Brève description
Le CEA/LETI dispose de trois équipements interconnectés de marque ASML, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée, à l'issue de leur période de garantie. Cet ensemble comprend un scanner à immersion pouvant traiter des substrats de 300 mm. La durée du marché envisagé est de trois ans, à compter d'octobre 2021. Il peut être prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble. Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective avec obligation de résultats, pour un parc de trois équipements interconnectés...”
Description du marché
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective avec obligation de résultats, pour un parc de trois équipements interconnectés dédiés à de la recherche-développement en micro et nanotechnologies. Ces équipements sont situés dans des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), sur une surface actuellement voisine de 10 000 m, situées dans l’enceinte du CEA/Grenoble et localisées dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé. Les pièces et consommables fournis doivent provenir d'un kit agréé constructeur. Il peut d'agir de pièces neuves, ou de pièces d'occasion reconditionnées à neuf.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché envisagé comprend une tranche optionnelle d'un an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-28
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les téléchargements devront préciser la référence suivante: AOO-B20-06693-CMF
Seul le cahier des charges, le projet de marché et les tableaux de décomposition de prix (annexe 4 du règlement de consultation) se sont pas disponibles en accès direct: ils seront transmis aux candidats qui en font la demande, la transmission de ces trois documents étant conditionnée à la remise préalable d’un accord de confidentialité dûment paraphé et signé par le candidat selon le modèle joint en annexe 5 au règlement de consultation.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires (pour des équipements similaires dans le domaine de la microélectronique);
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 251-630854 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-02-12) Objet Description
Description du marché:
“Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective avec obligation de résultats, pour un parc de trois équipements interconnectés...”
Description du marché
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective avec obligation de résultats, pour un parc de trois équipements interconnectés dédiés à de la recherche-développement en micro et nanotechnologies. Ces équipements sont situés dans des salles propres de classes 1 à 1 000 (salle blanche), sur une surface actuellement voisine de 10 000 m, situées dans l’enceinte du CEA/Grenoble et localisées dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.Les pièces et consommables fournis doivent provenir d'un kit agréé constructeur. Il peut d'agir de pièces neuves, ou de pièces d'occasion reconditionnées à neuf.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Mesures relatives au respect des délais d’intervention, de réparation et de taux de disponibilité des équipements”
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630854
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Maintenance d’équipements de marque ASML et fourniture de pièces détachées associées” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2021/S 033-082986 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d’équipements de marque ASML et fourniture de pièces détachées associées
PN-B21-01147-CMF”
Brève description:
“Le CEA/LETI dispose de trois équipements interconnectés de marque ASML, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société...”
Brève description
Le CEA/LETI dispose de trois équipements interconnectés de marque ASML, dont il souhaite confier la maintenance avec obligation de résultats à une société extérieure spécialisée, à l'issue de leur période de garantie. Cet ensemble comprend un scanner à immersion pouvant traiter des substrats de 300 mm. La durée du marché envisagé est de 3 ans, à compter d'octobre 2021. Il peut être
prolongé une fois au moyen d’affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective avec obligation de résultats, pour un parc de trois équipements interconnectés...”
Description du marché
Le marché concerne des interventions de maintenance préventive et corrective avec obligation de résultats, pour un parc de trois équipements interconnectés dédiés à de la recherche-développement en micro et nanotechnologies. Ces équipements sont situés dans des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), sur une surface actuellement voisine de 10 000 m2, situées dans l’enceinte du CEA/Grenoble et localisées dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.Les pièces et consommables fournis doivent provenir d'un kit agréé constructeur. Il peut d'agir de pièces neuves, ou de pièces d'occasion reconditionnées à neuf.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“- La procédure avec négociation PN-B21-01147-CMF fait suite à l'appel d'offres ouvert AOO-B20-06693-CMF déclaré infructueux.
- Il a été indiqué 1.00 à la...”
Informations complémentaires
- La procédure avec négociation PN-B21-01147-CMF fait suite à l'appel d'offres ouvert AOO-B20-06693-CMF déclaré infructueux.
- Il a été indiqué 1.00 à la rubrique « montant » uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 4000929137 - P7T35
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ASML France S.A.R.L
Commune postale: Bernin
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, chez le pouvoir adjudicateur...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, chez le pouvoir adjudicateur qui est à l'origine de la procédure (le CEA), à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 196-510628 (2021-10-04)