Location longue durée d'un véhicule avec caisson isotherme
Ville d'Annecy
Location longue durée d'un véhicule avec caisson isotherme.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-24 | Avis de marché |
| 2020-04-06 | Informations complémentaires |
| 2020-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20ff-Cp-0208-G
Brève description: Location longue durée d'un véhicule avec caisson isotherme.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145252
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un véhicule de remplacement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20ff-Cp-0208-G
Brève description: Location longue durée d'un véhicule avec caisson isotherme.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145252
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr
Il s'agit d'un accord-cadre avec montants minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125- 1 1
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché commence à la date de mise à disposition du véhicule pour une période initiale de vingt-quatre mois. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour deux périodes successives de douze mois. Le titulaire du marché disposera de cinq mois maximum, à partir de la notification du marché, pour mettre à disposition le véhicule complet.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
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Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.). Le candidat est dispensé de fournir ces documents ou renseignements s'il indique dans son pli les informations nécessaires à leur consultation, à condition que l'accès soit gratuit, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un véhicule de remplacement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr
Il s'agit d'un accord-cadre avec montants minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125- 1 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application « télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 061-145252 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166744
Se réfère à l'avis: 2020/S 061-145252
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2020/S 070-166744 (2020-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166744
Se réfère à l'avis: 2020/S 061-145252
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2020/S 070-166744 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356937
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Petit Forestier Location SAS
Adresse postale: 2 bis rue de la Césière — ZI de Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356937
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: le 22.7.2020. Montants annuels du marché: minimum: 7 000,00 EUR HT, maximum: 15 000,00 EUR HT.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Petit Forestier Location SAS
Adresse postale: 2 bis rue de la Césière — ZI de Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «Télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 145-356937 (2020-07-28)
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