Location, installation et exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences

Musée des Confluences

Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes:
— Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT;
— Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fa Musique

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-09	Avis de marché
2020-01-24	Informations complémentaires
2020-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Numéro de référence: 2003aoo
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: — Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois); — Sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT; — Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois); — Sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires pour matériel audio et vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date limite de soumission: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013268
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site suivant: http://marches-publics.info/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois);

— Sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT;

— Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois);

— Sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible expressément trois fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 Rubrique F1).

Capacité technique et professionnelle:

— Des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,

— Les moyens humains et matériels du candidat (ou rubrique G de la DC2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Musée des Confluences. La date ci dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard d'ici 4 ans.

Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site suivant: http://marches-publics.info/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du cja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 008-013268 (2020-01-09)

Informations complémentaires (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le Musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: — montant minimal de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): sans montant maximal de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT, — montant minimal de commandes par période de reconduction (12 mois): sans montant maximal de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires pour matériel audio et vidéo 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044254
Se réfère à l'avis: 2020/S 008-013268
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimal de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): sans montant maximal de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT,

— montant minimal de commandes par période de reconduction (12 mois): sans montant maximal de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.

Source: OJS 2020/S 020-044254 (2020-01-24)

Avis d'attribution de marché (2020-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois), sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT, montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois), sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 114-276504
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois), sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT. Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois), sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR (HT). La valeur totale du marché est calculée sur 4 années en référence aux montants maximum de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois), sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):

110 000 EUR HT, montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois), sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Nom: Fa Musique
Adresse postale: 5 impasse Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 114-276504 (2020-06-12)

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