Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes:
— Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT;
— Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location, installation et exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences
2003aoo”
Produits/services: Matériel de sonorisation📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes:
— Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT;
— Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour matériel audio et vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes:
— Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT;
— Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois);
— Sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible expressément trois fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible expressément trois fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1...”
Liste et brève description des conditions
— Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 Rubrique F1).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
— Les moyens humains et matériels du candidat (ou rubrique G de la DC2).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-13
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée des Confluences. La date ci dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard d'ici 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site suivant: http://marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du cja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 008-013268 (2020-01-09)
Informations complémentaires (2020-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location, installation et exploitation de matériels scéniques pour le Musée des Confluences
2003aoo”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le Musée des Confluences. Les prestations...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le Musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): sans montant maximal de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT,
— montant minimal de commandes par période de reconduction (12 mois): sans montant maximal de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 008-013268
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification.
Ajouter: (date prévisionnelle de...”
Texte
Après la mention: l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification.
Ajouter: (date prévisionnelle de notification: avril 2020).
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Source: OJS 2020/S 020-044254 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-06-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois), sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT, montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois), sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la location, l'installation et l'exploitation de matériels scéniques pour le musée des Confluences. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois), sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
110 000 EUR HT, montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois), sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 008-013268
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fa Musique
Adresse postale: 5 impasse Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
“Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14...”
Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois), sans montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois): 110 000 EUR HT. Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois), sans montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): 110 000 EUR (HT). La valeur totale du marché est calculée sur 4 années en référence aux montants maximum de l'accord-cadre.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 114-276504 (2020-06-12)