Location De Mobilier, De Tentes Pour Diverses Manifestations

Ville de Caluire et Cuire

Le marché a pour objet la location de mobilier, de tentes pour diverses manifestations organisées par la Ville. Les prestations sont détaillées dans le Cctp propre à chaque lot. Durée: Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché pourra aussi être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet appel d'offres ouvert chaque lot est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du Code de la Commande Publique(Articles L. 2125-1, R2121-8 et suivants et R. 2162-1 et suivants). Montant maximum annuel Lot1: 60 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel Lot2: 25 000 EUR HT L'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BSTS
• Equip événement

Qui ?

• Ville de Caluire et Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de camping en textile › Tentes
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Numéro de référence: 2020017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Code CPV supplémentaire: Tentes 📦
Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291618
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - consultation ouverte au mps: non visite sur site: Sans objet pour le lot 2. Les candidats au lot 1 peuvent se rendre par leur propre moyen sur le site qui est ouvert au public. Téléchargement du dce (dossier de consultation): Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (Dce), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'Adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et Marchés Publics (Tel: 04.78.98.81.15 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr) modalités de dépôt des plis: L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com. Les modalités de dépôt sont énoncées dans le Règlement de la Consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP. FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. GROUPEMENTS: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Location de tentes de réception équipées
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de tentes de réception équipées
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le Ccap. Par ailleurs, il pourra être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du Ccap

Intitulé du lot: Location de stands équipés et de mobilier
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de stands équipés et de mobiliers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ou le Dume téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr Si le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants: _ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants. -les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique -Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature) -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti -la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

La candidature contient la liste des principales fournitures exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen. Nota: En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2020/S 120-291618 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la location de mobilier, de tentes pour diverses manifestations organisées par la ville. Les prestations sont détaillées dans le CCTP propre à chaque lot. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché pourra aussi être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique (articles L. 2125-1, R. 2121-8 et suivants et R. 2162-1 et suivants). — montant maximal annuel — lot 1: 60 000 EUR HT — montant maximal annuel — lot 2: 25 000 EUR HT. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590622
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291618
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum. Le montant de chaque lot correspond au montant maximal annuel multiplié par le nombre d'années d'exécution du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant maximal annuel — lot 1: 60 000 EUR HT

— montant maximal annuel — lot 2: 25 000 EUR HT. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Location de tentes de réception équipées.

Location de stands équipés et de mobiliers.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Nom: Bsts
Adresse postale: La Chapelle, 2 route de Beaune, BP 169 Curgy
Commune postale: Autun Cedex
Code postal: 71405
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Equip Événement
Adresse postale: 8 rue des Caboulots
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 239-590622 (2020-12-03)

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