Location de matériels hôteliers et médicaux pour hospitalisation à domicile (HAD)

Centre hospitalier reg de Marseille

La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:
— lot un matériels hôteliers pour l'adulte;
— lot deux matériels d'assistance respiratoire;
— lot trois matériels de perfusion et nutrition,
— lot sept matériels hôteliers pour la pédiatrie;
— lot neuf matériels de monitorage.
Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pharmat SAS

Qui ?

• Centre hospitalier reg de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-12	Avis de marché
2020-04-06	Informations complémentaires
2020-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: DM200012
Brève description:

La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille: — lot un matériels hôteliers pour l'adulte; — lot deux matériels d'assistance respiratoire; — lot trois matériels de perfusion et nutrition, — lot sept matériels hôteliers pour la pédiatrie; — lot neuf matériels de monitorage. Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=557874&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date limite de soumission: 2020-04-13 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-127834
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DM200058. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1 Cette demande doit intervenir au plus tard dix jours jours avant la date limite de réception des offres. copie DE Sauvegarde: le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "« copie de sauvegarde» ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Assistance Publique — hôpitaux de Marseille direction des achats, approvisionnements et services logistiques cellule marchés 80, rue Brochier 13 354 Marseille Cedex 05.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot un matériels hôteliers pour l'adulte;

— lot deux matériels d'assistance respiratoire;

— lot trois matériels de perfusion et nutrition,

— lot sept matériels hôteliers pour la pédiatrie;

— lot neuf matériels de monitorage.

Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Matériels hôteliers pour l'adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant estimé de ce lot est de 12 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Matériels d'assistance respiratoire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le montant estimé de ce lot est de 24 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels de perfusion et nutrition
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le montant estimé de ce lot est de 11 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels hôteliers pour la pédiatrie
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le montant estimé de ce lot est de 3 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels de monitorage
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le montant estimé de ce lot est de 20 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf article 8.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf article 8.2 du RC)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf Article 8.2 du RC)
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf Article 8.2 du RC)
Critère de qualité (nom): Qualité des ptrestations (cf article 8.2 du RC)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=557874&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Relance de la prochaine consultation en février 2024.

Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DM200058. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Cette demande doit intervenir au plus tard dix jours jours avant la date limite de réception des offres. copie DE Sauvegarde: le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "« copie de sauvegarde» ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Assistance Publique — hôpitaux de Marseille direction des achats, approvisionnements et services logistiques cellule marchés 80, rue Brochier 13 354 Marseille Cedex 05.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la région PACA
Adresse postale: Place Felix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 054-127834 (2020-03-12)

Informations complémentaires (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur la «location de matériels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation à domicile (HAD)». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'Assistance publique — Hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille: — lot 1: matériels hôteliers pour l'adulte; — lot 2: matériels d'assistance respiratoire; — lot 3: matériels de perfusion et nutrition; — lot 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie; — lot 9: matériels de monitorage. Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date limite de soumission: 2020-04-24 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168767
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-127834
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: matériels hôteliers pour l'adulte;

— lot 2: matériels d'assistance respiratoire;

— lot 3: matériels de perfusion et nutrition;

— lot 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie;

— lot 9: matériels de monitorage.

Source: OJS 2020/S 071-168767 (2020-04-06)

Avis d'attribution de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur la «Location de materiels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD)». Cette consultation est composée des 5 lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille: — lot 1: matériels hôteliers pour l'adulte; — lot 2: matériels d'assistance respiratoire; — lot 3: matériels de perfusion et nutrition; — lot 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie; — lot 9: matériels de monitorage Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389785
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante: AP-HM — direction des achats — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:

— lot 9: matériels de monitorage Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Le montant estimé de ce lot est de 12 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Le montant estimé de ce lot est de 24 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Le montant estimé de ce lot est de 11 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Le montant estimé de ce lot est de 3 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Le montant estimé de ce lot est de 20 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf. article 8.2 du RC)
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf. article 8.2 du RC)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Pharmat SAS
Adresse postale: 672 avenue du Marché Gare — CS 60011
Commune postale: Montpellier Cedex 03
Code postal: 34078
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 160-389785 (2020-08-14)

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