Location de matériels hôteliers et médicaux pour hospitalisation à domicile (HAD)

Centre hospitalier reg de Marseille

La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:
— lot un matériels hôteliers pour l'adulte;
— lot deux matériels d'assistance respiratoire;
— lot trois matériels de perfusion et nutrition,
— lot sept matériels hôteliers pour la pédiatrie;
— lot neuf matériels de monitorage.
Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-12 Avis de marché
2020-04-06 Informations complémentaires
2020-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier reg de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Code postal: 13354
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=557874&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels hôteliers et médicaux pour hospitalisation à domicile (HAD) DM200012”
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels hôteliers pour l'adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 12 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf article 8.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf article 8.2 du RC)
Critère de coût (pondération): 45
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'assistance respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 24 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de perfusion et nutrition
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 11 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf Article 8.2 du RC)
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf Article 8.2 du RC)

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels hôteliers pour la pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 3 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de monitorage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 20 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des ptrestations (cf article 8.2 du RC)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Relance de la prochaine consultation en février 2024.”
Informations complémentaires

“Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DM200058. L'accord-cadre avec minimum est passé en...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la région PACA”
Adresse postale: Place Felix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 054-127834 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-04-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier régional de Marseille

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation à domicile (HAD) DM200012”
Brève description:
“La présente consultation porte sur la «location de matériels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation à domicile (HAD)». Cette consultation est composée...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-127834

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 071-168767 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la «Location de materiels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD)». Cette consultation est composée...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 12 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf. article 8.2 du RC)
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf. article 8.2 du RC)
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 24 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 11 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 3 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 20 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-127834

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 201075
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: matériels d'assistance respiratoire, lot nº 3: matériels de perfusion et nutrition”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmat SAS
Adresse postale: 672 avenue du Marché Gare — CS 60011
Commune postale: Montpellier Cedex 03
Code postal: 34078
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 00000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 1: matériels hôteliers pour l'adulte, lot nº 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie, lot nº 9: matériels de monitorage”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est consultable sur rendez-vous de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante: AP-HM — direction des achats — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 160-389785 (2020-08-14)