La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:
— lot un matériels hôteliers pour l'adulte;
— lot deux matériels d'assistance respiratoire;
— lot trois matériels de perfusion et nutrition,
— lot sept matériels hôteliers pour la pédiatrie;
— lot neuf matériels de monitorage.
Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels hôteliers et médicaux pour hospitalisation à domicile (HAD)
DM200012”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée...”
Brève description
La présente consultation porte sur la « location de materiels hoteliers et medicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD) ». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:
— lot un matériels hôteliers pour l'adulte;
— lot deux matériels d'assistance respiratoire;
— lot trois matériels de perfusion et nutrition,
— lot sept matériels hôteliers pour la pédiatrie;
— lot neuf matériels de monitorage.
Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels hôteliers pour l'adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 12 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf article 8.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf article 8.2 du RC)
Critère de coût (pondération): 45
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'assistance respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 24 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de perfusion et nutrition
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 11 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf Article 8.2 du RC)
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf Article 8.2 du RC)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels hôteliers pour la pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 3 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de monitorage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 20 000,00 EUR HT / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des ptrestations (cf article 8.2 du RC)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Relance de la prochaine consultation en février 2024.” Informations complémentaires
“Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DM200058. L'accord-cadre avec minimum est passé en...”
Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DM200058. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le détail de la composition du dossier de consultation figure à l'article cinq du règlement de la consultation. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites dans l'article six du règlement de la consultation. La mise à disposition dématérialisée du dossier de consultation des entreprises et les modalités de transmission de l'offre par voie dématérialisée sont détaillées à l'article sept du règlement de la consultation. L'article 8.2 précise les critères de jugement des offres détaillés. les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de cinquante jours à compter de la date de réceptiondes factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le mode de paiement est le mandat administratif. Le mode de financement est celui du budget de l'AP-HM — section Exploitation. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de quarante EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard dix jours jours avant la date limite de réception des offres. copie DE Sauvegarde: le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "« copie de sauvegarde» ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Assistance Publique — hôpitaux de Marseille direction des achats, approvisionnements et services logistiques cellule marchés 80, rue Brochier 13 354 Marseille Cedex 05.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la région PACA”
Adresse postale: Place Felix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 054-127834 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier régional de Marseille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation à domicile (HAD)
DM200012”
Brève description:
“La présente consultation porte sur la «location de matériels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation à domicile (HAD)». Cette consultation est composée...”
Brève description
La présente consultation porte sur la «location de matériels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation à domicile (HAD)». Cette consultation est composée des cinq lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'Assistance publique — Hôpitaux de Marseille. Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:
— lot 1: matériels hôteliers pour l'adulte;
— lot 2: matériels d'assistance respiratoire;
— lot 3: matériels de perfusion et nutrition;
— lot 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie;
— lot 9: matériels de monitorage.
Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-127834
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 071-168767 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la «Location de materiels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD)». Cette consultation est composée...”
Brève description
La présente consultation porte sur la «Location de materiels hôteliers et médicaux pour Hospitalisation a domicile (HAD)». Cette consultation est composée des 5 lots cités ci-après sur prescription médicale et à destination de patients résidant dans les arrondissements de Marseille, dans le cadre du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.
Les prestations découlant de cette consultation peuvent également s'étendre aux communes limitrophes à Marseille:
— lot 1: matériels hôteliers pour l'adulte;
— lot 2: matériels d'assistance respiratoire;
— lot 3: matériels de perfusion et nutrition;
— lot 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie;
— lot 9: matériels de monitorage Note concernant la numérotation des lots: la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 12 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (cf. article 8.2 du RC)
Critère de coût (nom): Coût annuel HT des locations (cf. article 8.2 du RC)
Description
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 24 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 11 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 3 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Description du marché:
“Le montant estimé de ce lot est de 20 000,00 EUR HT/an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-127834
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201075
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: matériels d'assistance respiratoire, lot nº 3: matériels de perfusion et nutrition”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmat SAS
Adresse postale: 672 avenue du Marché Gare — CS 60011
Commune postale: Montpellier Cedex 03
Code postal: 34078
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 00000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 1: matériels hôteliers pour l'adulte, lot nº 7: matériels hôteliers pour la pédiatrie, lot nº 9: matériels de monitorage” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le marché est consultable sur rendez-vous de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante: AP-HM — direction des achats — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05.” Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 160-389785 (2020-08-14)