Location de matériels et prestations diverses pour les manifestations du Conseil départemental de l'Orne

Conseil départemental de l'Orne

Location de matériels et prestations diverses pour les manifestations du Conseil départemental de l'Orne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Services de sécurité › Services de gardiennage

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-13	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2020-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: Spb/log
Brève description:

Location de matériels et prestations diverses pour les manifestations du Conseil départemental de l'Orne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Services de gardiennage 📦
Matériel de sonorisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
URL des documents: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7-K51ojUu4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_IJmzbH6HOZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079339
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 58 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Location, installation de chapiteaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Location, installation de chapiteaux.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est valide un an à compter du 7.4.2020, puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer le 6.4.2024, au plus tard. La reconduction annuelle sera émise par écrit, lors du dernier trimestre de chaque année de validité de l'accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Location, installation de tribunes
Numéro du lot: 2
Brève description: Location, installation de tribunes.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de sanitaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de sanitaires.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de véhicules frigorifiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de véhicules frigorifiques.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de gardiennage
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestation de gardiennage.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de sonorisation et de mise en lumière
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestation de sonorisation et de mise en lumière.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

L'accord-cadre aboutira à des marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Le nombre maximal de titulaires est fixé à 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. Les titulaires retenus seront remis en concurrence au fur et à mesure des besoins.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Orne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— la lettre de candidature (DC1) année 2019,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— la déclaration du candidat (DC2) année 2019 ou,

— le Document unique de marché européen (DUME), rédigé en langue française ainsi que,

— l'extrait K-Bis,

— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années,

— une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique et outillage...),

— attestation d'assurance en responsabilité civile,

— attestation de vigilance de moins de 6 mois (fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contribution de sécurité sociale des candidats pour les contrats d'un montant au moins égale à 5 000 EUR, conformément aux articles D. 8222-5-1

— attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue:

—— directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA,

—— auprès du service des impôts, via le formulaire n

— certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés.

Toutefois, les documents ci-après ne sont à produire que par l'attributaire à savoir:

— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,

— attestation fiscale,

— attestation de vigilance,

— certificat relatif à l'emploi de travailleurs handicapés néanmoins, les candidats peuvent spontanément remettre ces documents au stade candidature. Conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date et heure sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique proposée
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
2 — valeur technique appréciée au regard de la note proposée

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7-K51ojUu4 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation aura lieu dans le 1

Pour les lots 1 à 5 l'accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour ces lots chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. pour le lot 6 la consultation aboutira à des marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Pour ce lot, le nombre maximal de titulaires est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. Les titulaires retenus seront remis en concurrence au fur et à mesure des besoins.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 034-079339 (2020-02-13)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138789
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-079339
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-138789 (2020-03-18)

Avis d'attribution de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-301393
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Les marchés sont valides du 10.6.2020 au 8.4.2021 pour la 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note proposée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Nom: Les chapiteaux alençonnais
Adresse postale: 24 rue des Tisserands
Commune postale: Arçonnay
Code postal: 72610
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Adresse Internet: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: NT Event
Adresse postale: ZAC la Boussardière
Commune postale: Parigné-l'Évêque
Code postal: 72250
Valeur totale du marché: 4 500 EUR 💰
Nom: SARL Caux Loc Services
Adresse postale: Hameau de Bennetot
Commune postale: Beauval-en-Caux
Code postal: 76890
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Nom: Petit Forestier location
Adresse postale: 11 route de Tramblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: SAS agence Omega Sécurité
Adresse postale: Rue Marie Harel
Commune postale: Cerisé
Code postal: 61000
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: xxx
Adresse postale: xxx
Commune postale: Xxx
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 123-301393 (2020-06-25)

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