Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels et prestations diverses pour les manifestations du Conseil départemental de l'Orne
SPB/LOG”
Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“Location de matériels et prestations diverses pour les manifestations du Conseil départemental de l'Orne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 58 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location, installation de chapiteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Orne.
Description du marché: Location, installation de chapiteaux.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique proposée
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est valide un an à compter du 7.4.2020, puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer le 6.4.2024, au plus tard....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est valide un an à compter du 7.4.2020, puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer le 6.4.2024, au plus tard. La reconduction annuelle sera émise par écrit, lors du dernier trimestre de chaque année de validité de l'accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location, installation de tribunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location, installation de tribunes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location de sanitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules frigorifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Location de véhicules frigorifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de gardiennage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Description du marché: Prestation de gardiennage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de sonorisation et de mise en lumière
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Description du marché: Prestation de sonorisation et de mise en lumière.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (nom): 2 — valeur technique appréciée au regard de la note proposée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est valide un an à compter du 7.4.2020, puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer le 6.4.2024, au plus tard....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est valide un an à compter du 7.4.2020, puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer le 6.4.2024, au plus tard. La reconduction annuelle sera émise par écrit, lors du dernier trimestre de chaque année de validité de l'accord-cadre à marché subséquent.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre aboutira à des marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Le nombre maximal de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre aboutira à des marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Le nombre maximal de titulaires est fixé à 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. Les titulaires retenus seront remis en concurrence au fur et à mesure des besoins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la lettre de candidature (DC1) année 2019,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— la déclaration du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la lettre de candidature (DC1) année 2019,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— la déclaration du candidat (DC2) année 2019 ou,
— le Document unique de marché européen (DUME), rédigé en langue française ainsi que,
— l'extrait K-Bis,
— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années,
— une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique et outillage...),
— attestation d'assurance en responsabilité civile,
— attestation de vigilance de moins de 6 mois (fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contribution de sécurité sociale des candidats pour les contrats d'un montant au moins égale à 5 000 EUR, conformément aux articles D. 8222-5-1 du code du travail et D. 243-15 du code de la sécurité sociale), délivrée en ligne sur le site de l'Urssaf,
— attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue:
—— directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA,
—— auprès du service des impôts, via le formulaire n 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, autoentrepreneur...),
— certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés.
Toutefois, les documents ci-après ne sont à produire que par l'attributaire à savoir:
— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,
— attestation fiscale,
— attestation de vigilance,
— certificat relatif à l'emploi de travailleurs handicapés néanmoins, les candidats peuvent spontanément remettre ces documents au stade candidature. Conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et heure sont données à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation aura lieu dans le 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 à 5 l'accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à...”
Pour les lots 1 à 5 l'accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour ces lots chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. pour le lot 6 la consultation aboutira à des marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Pour ce lot, le nombre maximal de titulaires est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. Les titulaires retenus seront remis en concurrence au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 034-079339 (2020-02-13)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-079339
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 058-138789 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note proposée
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-079339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location, installation de chapiteaux
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les chapiteaux alençonnais
Adresse postale: 24 rue des Tisserands
Commune postale: Arçonnay
Code postal: 72610
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
URL: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location installation de tribunes
Nom et adresse du contractant
Nom: NT Event
Adresse postale: ZAC la Boussardière
Commune postale: Parigné-l'Évêque
Code postal: 72250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20085
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location de sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Caux Loc Services
Adresse postale: Hameau de Bennetot
Commune postale: Beauval-en-Caux
Code postal: 76890
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20084
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location de véhicules frigorifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Petit Forestier location
Adresse postale: 11 route de Tramblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de gardiennage
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS agence Omega Sécurité
Adresse postale: Rue Marie Harel
Commune postale: Cerisé
Code postal: 61000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 220-01
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations de sonorisation et de mise en lumière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: xxx
Adresse postale: xxx
Commune postale: Xxx
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les marchés sont valides du 10.6.2020 au 8.4.2021 pour la 1 année, puis reconductibles annuellement de façon expresse pour se terminer au plus tard...”
Les marchés sont valides du 10.6.2020 au 8.4.2021 pour la 1 année, puis reconductibles annuellement de façon expresse pour se terminer au plus tard 6.4.2024. Les marchés ont été signés le 10.6.2020. Les modalités de consultations des marchés sont les suivantes: sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél: +33 233816184, achats.marches@orne.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 123-301393 (2020-06-25)