Location de matériels de réception et de festivités nécessaires aux manifestations événementielles du département de l'Oise

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet la location de matériels de réception et de festivités nécessaires aux manifestations événementielles du département de l'Oise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-04-11	Informations complémentaires
2020-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'accueil et de réception
Numéro de référence: 20-DPL-CB-01
Brève description:

La consultation a pour objet la location de matériels de réception et de festivités nécessaires aux manifestations événementielles du département de l'Oise.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier d'accueil et de réception 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier d'accueil et de réception 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Appareils sanitaires 📦
Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130207
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

L'estimation du lot 1 est de 400 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) soit 100 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de structures événementielles scéniques et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du CCAP.
Informations complémentaires:

L'estimation du lot 1 est de 400 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) soit 100 000 EUR HT par an.

Intitulé du lot: Location de mobiliers et matériels de réception et de vaisselles
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'estimation du lot 2 est de 90 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) soit 22 500 EUR HT par an.

Intitulé du lot: Location de sanitaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'estimation du lot 3 est de 30 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) soit 7 500 EUR HT par an.

Intitulé du lot: Location de matériels de distribution électrique et accessoires
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 35.1 du RC.
Informations complémentaires:

L'estimation du lot 4 est de 80 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise) soit 20 000 EUR HT par an.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 dudit code. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu pour chacun des lots, sur sa durée totale (48 mois) et pour chaque période de reconduction comprises sans montant minimal et sans montant maximal. Le montant de l'accord-cadre, tous lots confondus, est estimé sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) à 600 000 EUR HT, soit 150 000 EUR HT par an. Ainsi, le montant indiqué à la rubrique II.1.5) est le montant estimé de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée totale, périodes de reconduction comprises). Le détail de l'estimation est indiqué à l'article 4 du RC.

Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification.

Les délais de livraison/installation sont précisés à l'article 5.2 du RC.

S'agissant d'un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisée pour les fournitures. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du RC. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 9 du CCAP.

Le contenu et les modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisés à l'article 7 du RC.

S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique et financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC.

S'agissant des critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC.

Les conditions de dépôt des dossiers sont fixées à l'article 10 du RC.

Pour attribuer chacun des lots de l'accord-cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants: prix 55 points — valeur technique 45 points. Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisés à l'article 11.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure.

Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard huit jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 7.4.2020 à 17h00), selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 9.4.2020 à 17h00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont précisées à l'article 12 du RC.

La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de juillet 2020. Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.

L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée à la rubrique VI.4.1):

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2020/S 055-130207 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-29 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176406
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130207
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2020/S 074-176406 (2020-04-11)

Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482031
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom: SARL Compact
Adresse postale: 5 rue Ambroise Croizat, BP 30523
Commune postale: Goussainville Cedex
Code postal: 95195
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: SARL Caux loc services
Adresse postale: Hameau de Bennetot
Commune postale: Beauval-en-Caux
Code postal: 76890
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Revolt SARL
Adresse postale: chemin des Glodennes
Commune postale: Hasnon
Code postal: 59178
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);

— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 199-482031 (2020-10-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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