La présente consultation a pour objet des prestations de transport d'enfants et d'adultes, en autocars, pour diverses activités scolaires, périscolaires, culturelles, de loisirs, sportives, et sociales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
Numéro d'enregistrement national: 24770059400010
Adresse postale: 1 rue de l'Étang, CS 20069, Bussy-Saint-Martin
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77603
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@marneetgondoire.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.marneetgondoire.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marneetgondoire.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Office de tourisme de Marne et Gondoire
Adresse postale: 1 rue de l'Étang
Commune postale: Marne-la-Vallée
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marneetgondoire.fr/🌏
Nom: CCAS de Thorigny-sur-Marne
Adresse postale: 10 rue Gambetta
Commune postale: Thorigny-sur-Marne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Caisse des écoles de Thorigny-sur-Marne
Adresse postale: 1 rue Gambetta
Nom: Caisse des écoles de Chanteloup-en-Brie
Adresse postale: avenue Ternaux
Commune postale: Chanteloup-en-Brie
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77600
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Caisse des écoles de Gouvernes
Adresse postale: rue Saint-Germain
Commune postale: Gouvernes
Nom: mairie de Busssy-Saint-Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Nom: Mairie de Carnetin
Adresse postale: 32 rue Albert Mattar
Commune postale: Carnetin
Nom: Mairie de Chalifert
Adresse postale: rue Louis Braille
Commune postale: Chalifert
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77144
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Chanteloup-en-Brie
Adresse postale: place Antoinette Chocq
Nom: Mairie de Conches-sur-Gondoire
Adresse postale: rue du Fort du Bois
Commune postale: Conches-sur-Gondoire
Nom: Mairie de Dampmart
Adresse postale: 7 rue du Château
Commune postale: Dampmart
Nom: Mairie de Jablines
Adresse postale: 10 rue de la Mairie
Commune postale: Jablines
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77450
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Jossigny
Commune postale: Jossigny
Nom: Mairie de Lesches
Adresse postale: 15 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Lesches
Nom: Mairie de Montevrain
Adresse postale: 4 rue Bonne Mouche
Commune postale: Montévrain
Nom: Mairie de Pomponne
Adresse postale: rue du Général Leclerc
Commune postale: Pomponne
Nom: Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Adresse postale: 9 place de l'Église
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Nom: Mairie de Thorigny-sur-Marne
Nom: Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique Lesches/Jablines
Adresse postale: 15 avenue Charles de Gaulles
Nom: SIVOM Conches Guermantes
Nom: CCAS de Collégien
Adresse postale: 8 place Mireille Morvan
Commune postale: Collégien
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77090
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Caisse des écoles de Bussy-Saint-Georges
Nom: CCAS de Bussy-Saint-Georges
Nom: CCAS de Montévrain
Nom: CCAS de Guermantes
Adresse postale: 42 avenue des Deux Châteaux
Commune postale: Guermantes
Nom: CCAS de Lagny-sur-Marne
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Nom: Mairie de Pontcarré
Adresse postale: place Jean Moulin
Commune postale: Pontcarré
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77135
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marneetgondoire.fr/🌏
URL de participation: http://www.marneetgondoire.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs
200102
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations de transport d'enfants et d'adultes, en autocars, pour diverses activités scolaires, périscolaires,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des prestations de transport d'enfants et d'adultes, en autocars, pour diverses activités scolaires, périscolaires, culturelles, de loisirs, sportives, et sociales.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 675 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport régulier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Transport régulier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 790 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport occasionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport occasionnel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 885 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte; conducteurs FIMO, FCO …; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine consultation en 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marneetgondoire.fr/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif de Melun à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 150-367947 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglo Marne et Gondoire
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Busssy-Saint-Georges
Nom: Mairie de Montévrain
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 675 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport régulier
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Viabus
Adresse postale: 31/33 avenue de Meaux
Commune postale: Poincy
Code postal: 77470
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 790 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport occasionnel
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Darche Gros
Adresse postale: ZA du Nid de Grives, 3 avenue Joseph Paxton
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 885 600 💰
Source: OJS 2020/S 219-538361 (2020-11-05)