Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lavage et maintenance des silos, aériens et enterrés, sur le territoire de la Métropole de Lyon
20DP017”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal📦
Brève description:
“Le marché concerne le lavage et la maintenance des silos, aériens et enterrés, sur le territoire de la Métropole de Lyon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavage des silos aériens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois deux ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavage des silos enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des silos enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 concerne la maintenance curative des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Éventuellement les documents pertinents et/ou informations pertinentes justifiant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le CA global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le CA global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Le CA global annuel doit être de 50 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant.
Être en capacité de réaliser des prestations de lavage et de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant.
Être en capacité de réaliser des prestations de lavage et de maintenance curative pour des silos aériens et enterrés: de même nature et importance que celles objet du marché: appréciées au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification,...”
Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, renouvelable une fois deux ans. Le montant estimatif global est de 1 600 000 EUR HT. Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com — sous la référence 20dp017 ou avec le mot clé silos. La date d'ouverture des offres prévue est indicative.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: février 2021.
Forme des candidatures:
— les justificatifs visés seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Les capacités financières et techniques exigées sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 220-540490 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre collectivité à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché concerne le lavage et la maintenance des silos, aériens et enterrés, sur le territoire de la Métropole de Lyon.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.
Description du marché: Ce marché concerne le lavage des silos aériens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché: Ce marché concerne le lavage et maintenance préventive des silos enterrés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de l'environnement
Description
Description du marché: Ce marché concerne la maintenance curative des silos enterres.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-540490
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-620
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lavage des silos aériens
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France SAS
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 500 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 102920
Offre la plus élevée: 354700
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-621
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lavage et maintenance préventive des silos enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Anco
Adresse postale: ZA de Pentaparc, 34 rue Jean Guyomarch
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56036
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183 900 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 141672
Offre la plus élevée: 200578
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-622
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance curative des silos enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul-Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 117476.50 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 102820
Offre la plus élevée: 119932.55
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.);
— Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.);
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 060-151636 (2021-03-23)