Le marché a pour objet: la préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, la communication et le nettoyage du marché aux puces situé sur le périmètre du parc de stationnement Gambetta. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, le nettoyage du marché aux puces
2020cf-Srv32”
Produits/services: Services relatifs à la gestion📦
Brève description:
“Le marché a pour objet: la préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, la communication et le nettoyage du marché aux puces situé sur le périmètre...”
Brève description
Le marché a pour objet: la préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, la communication et le nettoyage du marché aux puces situé sur le périmètre du parc de stationnement Gambetta. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la gestion📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet: la préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, la communication et le nettoyage du marché aux puces situé sur le périmètre...”
Description du marché
Le marché a pour objet: la préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, la communication et le nettoyage du marché aux puces situé sur le périmètre du parc de stationnement Gambetta. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois. Les modalités de reconduction sont fixées dans l'acte d'engagement.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
Les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 5 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 5 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Adresse de retrait des dossiers de consultation: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Adresse de dépôt des plis: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics (voir modalités dans le RC).
Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures sont précisées à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Les critères et modalités de jugement des offres sont précisés à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Le marché est conclu pour une durée de douze mois, reconductible trois fois. Les modalités de reconduction sont précisées dans l'acte d'engagement. Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché (facultatif) cf. RC. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande de manière électronique, exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation, sur l'internet suivante: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics
Seules les demandes adressées au plus tard dix jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard sept jours avant la date fixée pour la réception des offres aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés. Le modalités de paiement et de règlement sont précisées dans le CCAP. Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016), les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL.
Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au correspondant informatique et liberté/délégué à la protection des données qui en assurera la gestion: cnil@clermontmetropole.eu — Un justificatif d'identité sera joint à toute demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 115-279487 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La préparation, l'organisation, la tenue, l'animation, le nettoyage du marche aux puces
2020cf-Srv32”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 89 192 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 115-279487
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Heptagone
Adresse postale: 14 rue du Rassat
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 192 💰
“Pour une rémunération fixe annuelle de 89 192 EUR HT et une part variable à hauteur de 15 % (intéressement) dont l'assiette est fixée à l'article 4.1 du...”
Pour une rémunération fixe annuelle de 89 192 EUR HT et une part variable à hauteur de 15 % (intéressement) dont l'assiette est fixée à l'article 4.1 du cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-625417 (2020-12-18)