La location de générateurs de thérapie des plaies par pression négative et la fourniture des consommables stériles pour le Ghrmsa
GHR Mulhouse Sud Alsace
La location de générateurs de thérapie des plaies par pression négative et la fourniture des consommables stériles pour le Ghrmsa.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-26 | Avis de marché |
| 2021-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel biomédical
Numéro de référence: 20S0022
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel biomédical 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel biomédical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646808 📞
Fax: +33 389647566 📠
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-406557
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement par système d'aspiration unique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 89 200 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Traitement par système d'aspiration unique sur plaies abdominales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 43 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement par systèmes d'aspiration couplé de l'irrigation de la plaie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ghrmsa.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 168-406557 (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel biomédical
Numéro de référence: 20S0022
Brève description:
La location de générateurs de thérapie des plaies par pression négative et la fourniture des consommables stériles pour le Ghrmsa.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel biomédical 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel biomédical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646808 📞
Fax: +33 389647566 📠
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-406557
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace:
— le Groupement hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex;
— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4
— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.
Seul le Ghrmsa est concerné par la présente consultation. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal en application des articles R. 2162-2-2º et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Des tests seront réalisés par le Ghrmsa après la remise des offres et la phase d'analyse technique et financière de celles-ci.
Chaque candidat attendra d'être contacté par la direction des achats du Ghrmsa et se tenir prêt à fournir le matériel nécessaire à la réalisation d'essais à partir de la première quinzaine suivant la réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement par système d'aspiration unique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Traitement par système d'aspiration unique:
— partie 1: location journalière de générateurs de thérapie des plaies par pression négative avec système aspiratif seul;
— partie 2: fourniture des consommables stériles à usage unique (pansements…).
Description des renouvellements:
— le marché démarre à la date de notification jusqu'au 31.12.2021;
— le marché pourra être ensuite tacitement reconduit trois fois par période de douze mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal deux mois avant l'échéance de la période en cours, dans la limite du 31.12.2024.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitement par système d'aspiration unique sur plaies abdominales:
— partie 1: location journalière de générateurs de thérapie des plaies par pression négative avec système aspiratif seul pour plaies abdominales;
Intitulé du lot: Traitement par systèmes d'aspiration couplé de l'irrigation de la plaie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Traitement par systèmes d'aspiration couplé de l'irrigation de la plaie:
— partie 1: location journalière de générateurs de thérapie des plaies par pression négative avec système aspiratif et irrigation;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ghrmsa.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à l'objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);
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— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles, conformément au règlement de la consultation.
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Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute Alsace:
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— le Groupement hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex;
— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4
— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.
Seul le Ghrmsa est concerné par la présente consultation. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal en application des articles R. 2162-2-2º et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
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Des tests seront réalisés par le Ghrmsa après la remise des offres et la phase d'analyse technique et financière de celles-ci.
Chaque candidat attendra d'être contacté par la direction des achats du Ghrmsa et se tenir prêt à fournir le matériel nécessaire à la réalisation d'essais à partir de la première quinzaine suivant la réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
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— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279896
Se réfère à l'avis: 2020/S 168-406557
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluation médicale
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): performances techniques
délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût (nom): location + consommables
Critère de coût (pondération): 25 %
Critère de coût (nom): location + consommable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: Laboratoire Paul Hartmann SARL
Numéro d'enregistrement national: 32515803800035
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 300 600 EUR 💰
Nom: laboratoires KCI médical
Numéro d'enregistrement national: 37924330600121
Adresse postale: 6 rue Jean Pierre Timbaud
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 107-279896 (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279896
Se réfère à l'avis: 2020/S 168-406557
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluation médicale
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): performances techniques
délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût (nom): location + consommables
Critère de coût (pondération): 25 %
Critère de coût (nom): location + consommable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: Laboratoire Paul Hartmann SARL
Numéro d'enregistrement national: 32515803800035
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 300 600 EUR 💰
Nom: laboratoires KCI médical
Numéro d'enregistrement national: 37924330600121
Adresse postale: 6 rue Jean Pierre Timbaud
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) — l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès.
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