L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit.
Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours linguistiques.
L'Agospap souhaite passer un marché complémentaire au marché passé précédemment cette année pour l'hiver 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'achat de séjours en centre de vacances hiver 2021 marché complémentaire
2021 HIVER COMPLEMENTAIRE”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville de Paris et établissements...”
Brève description
L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit.
Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours linguistiques.
L'Agospap souhaite passer un marché complémentaire au marché passé précédemment cette année pour l'hiver 2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski alpin ou surf avec cours ESF
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Séjour ski alpin ou surf avec cours ESF pour des enfants de douze à quatorze ans, incluant:
— cinq cours ESF de 2 heures.
Ski alpin ou surf sur 4.5 jours...”
Description du marché
Séjour ski alpin ou surf avec cours ESF pour des enfants de douze à quatorze ans, incluant:
— cinq cours ESF de 2 heures.
Ski alpin ou surf sur 4.5 jours maximum:
— une randonnée en raquette si possible avec une nuit en refuge.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin pour des enfants de quinze à dix sept ans, incluant:
— ski alpin sur cinq jours maximum.
— deux activités neige «fun» (exemples: motoneige,...”
Description du marché
Séjour ski alpin pour des enfants de quinze à dix sept ans, incluant:
— ski alpin sur cinq jours maximum.
— deux activités neige «fun» (exemples: motoneige, snowscoot, fat trottinette...) (hors raquettes et bouées).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin ou surf avec cours ESF pour des enfants de quinze à dix sept ans, incluant:
— cinq cours ESF de 2 heures.
Ski alpin ou surf sur cinq jours...”
Description du marché
Séjour ski alpin ou surf avec cours ESF pour des enfants de quinze à dix sept ans, incluant:
— cinq cours ESF de 2 heures.
Ski alpin ou surf sur cinq jours maximum:
— une séance de Ski jöring ou une activité équivalente.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski alpin avec cours ESF
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin avec cours ESF pour des enfants de quatorze à dix-sept ans, incluant:
— cinq cours ESF de 2 heures;
— ski alpin sur cinq jours maximum;
—...”
Description du marché
Séjour ski alpin avec cours ESF pour des enfants de quatorze à dix-sept ans, incluant:
— cinq cours ESF de 2 heures;
— ski alpin sur cinq jours maximum;
— une activité neige à sensation.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski alpin
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin pour des enfants de quinze à dix sept ans, incluant:
— ski alpin sur cinq jours maximum;
— deux activités neige à sensation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique — déclaration:
— régularité au regard des obligations fiscales et sociales;
— références professionnelles et capacités techniques en...”
Liste et brève description des règles et critères
Situation juridique — déclaration:
— régularité au regard des obligations fiscales et sociales;
— références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée;
— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution des prestations demandées sont éliminées.
Les organismes proposant ce type de séjours en centre de vacances pour mineurs avec transport doivent être immatriculés à atout France et dotés d' une garantie financière ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément «jeunesse et éducation populaire», «Sport» ou «association complémentaire de l'enseignement public» et d'une assurance spécifique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2 de l'ordonnance nº...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 28 décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre ayant comme objet des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au I de l'article 28 du décret nº 2016-360.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: TGI de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2020/S 185-447533 (2020-09-18)