L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa filiale, EuropaFi situé à Vic-le-Comte
L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa filiale, EuropaFi situé à Vic-le-Comte.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa...”
Titre
L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa filiale, EuropaFi situé à Vic-le-Comte
BDF2020016
L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa filiale, EuropaFi situé à Vic-le-Comte.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: domaines métiers de la production, des flux, de la maintenance pour la Banque de France à Chamalières” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières sur des postes dans le domaine de...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières sur des postes dans le domaine de la production, des flux, et de la maintenance.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite possible trois fois par période successive de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: domaines métiers de la qualité — du contrôle — de la sûreté — de la sécurité — de la R&D pour la Banque de France à Chamalières” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chamalières.
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque de France à Chamalières sur des postes dans les domaines de la qualité, du...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque de France à Chamalières sur des postes dans les domaines de la qualité, du contrôle, de la sûreté, de la sécurité, et de la recherche et développement
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période de douze mois, au maximum trois fois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: domaines métiers supports: finances; informatique, achats, RH, communication, administration des ventes, logistique pour la Banque de France à Chamalières”
Titre
Lot 3: domaines métiers supports: finances; informatique, achats, RH, communication, administration des ventes, logistique pour la Banque de France à Chamalières
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque à Chamalières dans le domaine administratif et les métiers de support: RH,...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque à Chamalières dans le domaine administratif et les métiers de support: RH, finances, informatique, communication, achats, logistique, ADV.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: domaines métiers de la production, des flux, de la maintenance pour EuropaFi à Vic-le-Comte” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vic-le-Comte.
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans le domaine de la production, des flux et...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans le domaine de la production, des flux et de la maintenance.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: domaines métiers de la qualité — du contrôle — de la sûreté — de la sécurité pour EuropaFi à Vic-le-Comte” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans les domaines de la qualité, du contrôle,...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans les domaines de la qualité, du contrôle, de la sûreté et de la sécurité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: domaines métiers supports: informatique, RH, communication, administration des ventes, logistique — bureau d'études pour EuropaFi à Vic-le-Comte” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans les domaines support suivants: RH,...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans les domaines support suivants: RH, finances, informatiques, communication, achats, logistique, ADV et bureau d'études.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises de travail temporaire doivent être déclarées auprès de l'inspecteur du travail de leur siège et avoir la garantie financière visée à...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises de travail temporaire doivent être déclarées auprès de l'inspecteur du travail de leur siège et avoir la garantie financière visée à l'article L. 1251-49 du code du travail (cette garantie ne peut être inférieure à 8 % du chiffre d'affaires ni à un minimum fixé par décret). L'entreprise candidate indique dans les documents remis pour sa candidature le nom du garant et le montant de la garantie.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la preuve d'une assurance des risques professionnels;
— les bilans ou extraits de bilans des trois derniers exercices disponibles du candidat (et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la preuve d'une assurance des risques professionnels;
— les bilans ou extraits de bilans des trois derniers exercices disponibles du candidat (et éventuellement ceux du groupe);
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat pour chacune des trois dernières années;
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat pour des marchés de fournitures et services comparables à l'objet du marché pour chacune des trois dernières années;
— la déclaration concernant les capitaux propres, le capital social, les résultats nets des trois derniers exercices.
“— le ratio capitaux propres/capital social doit être inférieur à 0.5 sur les trois derniers exercices consécutifs;
— le résultat net doit être négatif sur...”
— le ratio capitaux propres/capital social doit être inférieur à 0.5 sur les trois derniers exercices consécutifs;
— le résultat net doit être négatif sur les trois derniers exercices consécutifs. En cas de groupement, les deux derniers critères doivent être impérativement respectés par le mandataire du groupement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années;
2) une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années;
2) une liste des principaux services (dix max) fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
3) certifications de type ISO 9001, ISO 14001, OHSAS, ISO18001, ou équivalent (à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent): joindre les certifications.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S'il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la Banque de France.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-10
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chamalières.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 197-476198 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 47314494📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa...”
Titre
L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa filiale, EuropaFi situé à Vic le Comte
BDF2020016
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Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de la Banque de France à Chamalières et ainsi que pour sa filiale, EuropaFi situé à Vic le Comte.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 domaines métiers de la production, des flux, de la maintenance pour la Banque de France à Chamalières” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 domaines métiers de la qualité — du contrôle — de la sûreté — de la sécurité — de la R&D pour la Banque de France à Chamalières” Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque de France à Chamalières sur des postes dans les domaines de la qualité, du...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque de France à Chamalières sur des postes dans les domaines de la qualité, du contrôle, de la sûreté, de la sécurité, et de la recherche et développement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 domaines métiers supports: finances; informatique, achats, RH, communication, administration des ventes, logistique pour la Banque de France à Chamalières”
Titre
Lot 3 domaines métiers supports: finances; informatique, achats, RH, communication, administration des ventes, logistique pour la Banque de France à Chamalières
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Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque à Chamalières dans le domaine administratif et les métiers de support: RH,...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Banque à Chamalières dans le domaine administratif et les métiers de support: RH, finances, informatique, communication, Achats, logistique, ADV
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 domaines métiers de la production, des flux, de la maintenance pour EuropaFi à Vic-le-Comte” Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans le domaine de la production, des flux et...”
Description du marché
Le lot a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour EuropaFi à Vic-le-Comte sur des postes dans le domaine de la production, des flux et de la maintenance
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 domaines métiers de la qualité — du contrôle — de la sûreté — de la sécurité pour EuropaFi à Vic-le-Comte”
Titre:
“Lot 6 domaines métiers supports: informatique, RH, communication, administration des ventes, logistique — bureau d'études pour EuropaFi à Vic-le-Comte”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-476198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: BDF2020016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Domaines métiers de production, flux, maintenance pour la Banque de France à Chamalières” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Domaines métiers de qualité, contrôle, sûreté, sécurité, recherche et développement pour la Banque de France à Chamalières”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Domaines métiers administratifs/support: RH, finances, informatiques, communication, achats, logistique, ADV pour la Banque de France à Chamalières”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Domaines métiers de la production, flux et maintenance pour EuropaFi à Vic-le-Comte”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Domaines métiers de la qualité, contrôle, sûreté et sécurité pour EuropaFi à Vic-le-Comte”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Domaines métiers support: RH, finances, informatiques, communication, achats, logistique, ADV et bureau d'études pour EuropaFi à Vic-le-Comte”
Informations complémentaires Organe de révision
Fax: +33 4731461 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Clermont Ferrand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2021/S 018-042036 (2021-01-22)