Impression, stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma

Centre national du cinéma

Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Il se décompose en deux lots:
— lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma,
— lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-09 Avis de marché
2021-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 2020064
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma. Il se décompose en deux lots: — lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma, — lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Services de stockage et d'entreposage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national du cinéma
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.cnc.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cnc.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date limite de soumission: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544982
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché reconductions comprises pour le lot nº 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Il se décompose en deux lots:
— lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma,
— lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» comprend les prestations suivantes:
— prestation 1: impression des documents pédagogiques,
— prestation 2: livraison des documents imprimés vers le lieu de stockage du titulaire du lot nº 2.
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024.
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C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer.
À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 1 sont les suivants:
— 225 000 EUR HT sur la 1
— pour l'année suivante (n+1), une diminution d'environ 10 % est à prévoir, soit un montant estimatif de 204 545 EUR HT,
— en cas de reconduction(s), une diminution d'environ 50 % du montant initial annuel est à prévoir, soit un montant estimatif de 112 500 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée initiale de 24 mois.
Il est tacitement reconductible deux fois à la date anniversaire du marché pour une période de douze mois à chaque reconduction.
Informations complémentaires:
Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché reconductions comprises pour le lot nº 1.
Intitulé du lot: Stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» inclut les prestations suivantes:
— prestation nº 1: déménagement du stock de supports pédagogiques, en cas de changement de prestataire,
— prestation nº 2: stockage, gestion des stocks et plan de routage ainsi que la destruction des stocks obsolètes,
— prestation nº 3: diffusion et reprise des supports en métropole et en outre-mer (Drom-Com).
À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 2 sont les suivants: 80 000 EUR HT sur la première année du marché:
— pour l'année suivante (n+1), la diminution sera d'environ 10 %, soit un montant estimatif de 72 727 EUR HT;
— en cas de reconduction(s), il faut prévoir une baisse plus importante d'environ 50 % du montant initial annuel des commandes, soit un montant estimatif de 40 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de 350 000 EUR HT sur la durée totale du marché reconductions comprises pour le lot nº 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement;
2) une déclaration sur l'honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou équivalent;
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot nº 1, les candidats transmettront:
— la certification à la norme ISO 14001 attestant de la qualité du management environnemental ou équivalent;
— les certifications FSC (Forest Stewardship Council) ou PEFC (Program for Endorsement of Forest Certification) ou équivalent,
— le label Imprim'Vert ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Des échantillons en format papier sont demandés pour les candidats au lot nº 1. Ces échantillons seront remis dans les conditions prévues à l'article 8.3 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 222-544982 (2020-11-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma. Il se décompose en deux lots: — lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma; — lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-230386
Se réfère à l'avis: 2020/S 222-544982
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma;
Le lot nº 1 «Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma "Collège au cinéma" et "Lycéens et apprentis au cinéma"» comprend les prestations suivantes:
— prestation 1: impression des documents pédagogiques;
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024. C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer. À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 1 sont les suivants:
Afficher plus
— pour l'année suivante (n+1), une diminution d'environ 10 % est à prévoir, soit un montant estimatif de 204 545 EUR HT;
Le lot nº 2 «Stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma "Collège au cinéma" et "Lycéens et apprentis au cinéma"» inclut les prestations suivantes:
— prestation nº 1: déménagement du stock de supports pédagogiques, en cas de changement de prestataire;
— prestation nº 2: stockage, gestion des stocks et plan de routage ainsi que la destruction des stocks obsolètes;
— prestation nº 3: diffusion et reprise des supports en métropole et en outre-mer (DROM-COM).
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024. C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer. À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 2 sont les suivants:
Afficher plus
— 80 000 EUR HT sur la première année du marché;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Modalités générales d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Estimprim
Adresse postale: 6 ZA La Craye
Commune postale: Autechaux
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Becoming Group
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département «Achats et marchés»
Source: OJS 2021/S 089-230386 (2021-05-04)