Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Il se décompose en deux lots:
— lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma,
— lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma
2020064”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au...”
Brève description
Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Il se décompose en deux lots:
— lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma,
— lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma»...”
Description du marché
Le lot nº 1 Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» comprend les prestations suivantes:
— prestation 1: impression des documents pédagogiques,
— prestation 2: livraison des documents imprimés vers le lieu de stockage du titulaire du lot nº 2.
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024.
C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer.
À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 1 sont les suivants:
— 225 000 EUR HT sur la 1 année du marché,
— pour l'année suivante (n+1), une diminution d'environ 10 % est à prévoir, soit un montant estimatif de 204 545 EUR HT,
— en cas de reconduction(s), une diminution d'environ 50 % du montant initial annuel est à prévoir, soit un montant estimatif de 112 500 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée initiale de 24 mois.
Il est tacitement reconductible deux fois à la date...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée initiale de 24 mois.
Il est tacitement reconductible deux fois à la date anniversaire du marché pour une période de douze mois à chaque reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché reconductions comprises pour le lot nº 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de stockage et d'entreposage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au...”
Description du marché
Le lot nº 2 stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» inclut les prestations suivantes:
— prestation nº 1: déménagement du stock de supports pédagogiques, en cas de changement de prestataire,
— prestation nº 2: stockage, gestion des stocks et plan de routage ainsi que la destruction des stocks obsolètes,
— prestation nº 3: diffusion et reprise des supports en métropole et en outre-mer (Drom-Com).
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024.
C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer.
À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 2 sont les suivants: 80 000 EUR HT sur la première année du marché:
— pour l'année suivante (n+1), la diminution sera d'environ 10 %, soit un montant estimatif de 72 727 EUR HT;
— en cas de reconduction(s), il faut prévoir une baisse plus importante d'environ 50 % du montant initial annuel des commandes, soit un montant estimatif de 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté à bons de commande, conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal de 350 000 EUR HT sur la durée totale du marché reconductions comprises pour le lot nº 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement;
2) une déclaration sur l'honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou équivalent;
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot nº 1, les candidats transmettront:
— la certification à la norme ISO 14001 attestant de la qualité du management environnemental ou...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour le lot nº 1, les candidats transmettront:
— la certification à la norme ISO 14001 attestant de la qualité du management environnemental ou équivalent;
— les certifications FSC (Forest Stewardship Council) ou PEFC (Program for Endorsement of Forest Certification) ou équivalent,
— le label Imprim'Vert ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-15
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Des échantillons en format papier sont demandés pour les candidats au lot nº 1. Ces échantillons seront remis dans les conditions prévues à l'article 8.3 du RC.”
Des échantillons en format papier sont demandés pour les candidats au lot nº 1. Ces échantillons seront remis dans les conditions prévues à l'article 8.3 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 222-544982 (2020-11-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Département «Achats et marchés»
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au...”
Brève description
Le présent marché porte sur des prestations d'impression, de stockage et de routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
Il se décompose en deux lots:
— lot nº 1: impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma;
— lot nº 2: stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 «Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma "Collège au cinéma" et "Lycéens et apprentis au cinéma"»...”
Description du marché
Le lot nº 1 «Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma "Collège au cinéma" et "Lycéens et apprentis au cinéma"» comprend les prestations suivantes:
— prestation 1: impression des documents pédagogiques;
— prestation 2: livraison des documents imprimés vers le lieu de stockage du titulaire du lot nº 2.
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024. C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer. À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 1 sont les suivants:
— 225 000 EUR HT sur la 1 année du marché;
— pour l'année suivante (n+1), une diminution d'environ 10 % est à prévoir, soit un montant estimatif de 204 545 EUR HT;
— en cas de reconduction(s), une diminution d'environ 50 % du montant initial annuel est à prévoir, soit un montant estimatif de 112 500 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (nom): Modalités générales d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 «Stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma "Collège au cinéma" et "Lycéens et apprentis au...”
Description du marché
Le lot nº 2 «Stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma "Collège au cinéma" et "Lycéens et apprentis au cinéma"» inclut les prestations suivantes:
— prestation nº 1: déménagement du stock de supports pédagogiques, en cas de changement de prestataire;
— prestation nº 2: stockage, gestion des stocks et plan de routage ainsi que la destruction des stocks obsolètes;
— prestation nº 3: diffusion et reprise des supports en métropole et en outre-mer (DROM-COM).
Depuis plusieurs années, les différents partenaires des opérations de sensibilisation au cinéma «Collège au cinéma» et «Lycéens et apprentis au cinéma» souhaitent la dématérialisation des supports pédagogiques. Le CNC va rendre effective cette transition dématérialisée à l'horizon de la rentrée 2023-2024. C'est pour cela que le présent marché comporte une durée ferme de deux ans. À l'issue de ces deux années, il pourra éventuellement être reconduit annuellement. D'année en année, les quantités commandées seront amenées à diminuer. À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs du lot nº 2 sont les suivants:
— 80 000 EUR HT sur la première année du marché;
— pour l'année suivante (n+1), la diminution sera d'environ 10 %, soit un montant estimatif de 72 727 EUR HT;
— en cas de reconduction(s), il faut prévoir une baisse plus importante d'environ 50 % du montant initial annuel des commandes, soit un montant estimatif de 40 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-544982
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020064
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Impression des documents pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Estimprim
Adresse postale: 6 ZA La Craye
Commune postale: Autechaux
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Impression, stockage et routage des supports pédagogiques des opérations de sensibilisation au cinéma” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Becoming Group
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Source: OJS 2021/S 089-230386 (2021-05-04)