Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression offset de documents pour le compte de Valenciennes Métropole
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'impression offset de documents pour le compte de Valenciennes Métropole.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'impression offset de documents pour le compte de Valenciennes Métropole.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il est reconductible tacitement trois fois, soit...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il est reconductible tacitement trois fois, soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
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Informations complémentaires: Des échantillons sont à remettre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Deux mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction:
— référé précontractuel avant la signature du contrat et dans un délai de sept...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Deux mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction:
— référé précontractuel avant la signature du contrat et dans un délai de sept jours à compter de la notification de la décision de rejet;
— introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 080-188762 (2020-04-20)
Informations complémentaires (2020-05-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 080-188762
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 105-254773 (2020-05-28)