Impression et reprographie de documents divers pour les besoins du groupe SIA (marché réservé de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique)

SIA Habitat

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-09 Avis de marché
2020-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIA Habitat
Numéro d'enregistrement national: 04555025800029
Adresse postale: 67 avenue des Potiers, CS 80649
Commune postale: Douai
Code postal: 59506
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression et reprographie de documents divers pour les besoins du groupe SIA (marché réservé de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique) 2020114/Jo”    Afficher plus
Produits/services: Services d'impression 📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papier entête et tête de lettres régularisation de charges
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enveloppes dossiers demandes de logements, bons de transmission, cartes de visite, cartes de correspondance, imprimés à usage interne, envoi du courrier”
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 02
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou imprimé DC1; — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 134-329823 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sia Habitat

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans mini ni maxi.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 584 713 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-329823

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 01
Titre: Papier entête et tête de lettres régularisation de charges
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ethap
Adresse postale: 130 ZI Saint-René
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3442.2 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 02
Titre:
“Enveloppes dossiers demandes de logements, bons de transmission, cartes de visite, cartes de correspondance, imprimés à usage interne, envoi du courrier”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ethap
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 581270.9 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur finale ne sera connue qu'au terme de l'exécution du marché. Le montant indiqué est un montant estimatif.”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Source: OJS 2020/S 199-483081 (2020-10-08)