Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression et reprographie de documents divers pour les besoins du groupe SIA (marché réservé de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique)
2020114/Jo”
Titre
Impression et reprographie de documents divers pour les besoins du groupe SIA (marché réservé de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique)
2020114/Jo
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Produits/services: Services d'impression📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier entête et tête de lettres régularisation de charges
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Le lot 01 est conclu avec un minimum de commandes concernant le papier entête «SIA Habitat», SIA Habitat s'engage à commander 150 000 exemplaires minimum par an. Il n'y a pas de minimum de commandes pour les autres produits.
Il n'y a pas de maximum en montant ou en quantité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enveloppes dossiers demandes de logements, bons de transmission, cartes de visite, cartes de correspondance, imprimés à usage interne, envoi du courrier” Titre
Numéro d'identification du lot: lot 02
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Le lot 02 est conclu sans minimum, ni maximum en montant ou en quantité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou imprimé DC1;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature ou imprimé DC1;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au RC);
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— justificatif d'accès au marché réservé de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: dans le cadre de la présente consultation, les candidats ont l'obligation de soumissionner par voie dématérialisée. Ils devront toutefois transmettre les échantillons de papier par pli recommandé ou remise directe contre récépissé, à l'adresse suivante: SIA Habitat — 67 avenue des Potiers — CS 80649 — 59506 Douai Cedex. En précisant clairement: «Échantillons pour la consultation nº 2020114 -impression reprographie — ne pas ouvrir avant la CAO». Les échantillons fournis dans le cadre de la consultation resteront la propriété du pouvoir adjudicateur. Il n'est prévu ni restitution, ni indemnisation. Numéro de la consultation: 2020114
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 134-329823 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sia Habitat
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans mini ni maxi.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 584 713 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Le lot 01 est conclu avec un minimum de commandes concernant le papier entête «Sia Habitat», Sia Habitat s'engage à commander 150 000 exemplaires minimum par an. Il n'y a pas de minimum de commandes pour les autres produits.
Il n'y a pas de maximum en montant ou en quantité.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-329823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 01
Titre: Papier entête et tête de lettres régularisation de charges
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ethap
Adresse postale: 130 ZI Saint-René
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3442.2 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 02
Titre:
“Enveloppes dossiers demandes de logements, bons de transmission, cartes de visite, cartes de correspondance, imprimés à usage interne, envoi du courrier” Nom et adresse du contractant
Nom: Ethap
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 581270.9 💰
“La valeur finale ne sera connue qu'au terme de l'exécution du marché. Le montant indiqué est un montant estimatif.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Source: OJS 2020/S 199-483081 (2020-10-08)