Avis de marché (2020-09-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Conflans-Sainte-Honorine
Numéro d'enregistrement national: 21780172900013
Adresse postale: 63 rue Maurice Berteaux
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 134908989 đ
Courrier Ă©lectronique:
correspondre@aws-france.com đ§
RĂ©gion:
Yvelines
đïž
URL:
https://www.conflans-sainte-honorine.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
http://agysoft.marches-publics.info/ đ
Communication
URL des documents:
http://agysoft.marches-publics.info/ đ
URL de participation:
http://agysoft.marches-publics.info/ đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression de divers supports de communication
20037b
Produits/services:
Services d'impression et services connexes
đŠ
BrĂšve description:
âLa procĂ©dure de passation utilisĂ©e est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1Âș et R. 2161-2 Ă R....â
BrĂšve description
La procĂ©dure de passation utilisĂ©e est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1Âș et R. 2161-2 Ă R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passĂ© en application des articles L. 2125-1 1Âș, R. 2162-1 Ă R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu Ă l'Ă©mission de bons de commande.
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Valeur estimĂ©e hors TVA: EUR 400 000 đ°
Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 4
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Champ d'application du marché
Titre: Flyers, dépliants et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Services d'impression et services connexes
đŠ
Lieu d'exécution:
Yvelines
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Site principal ou lieu d'exécution: Service reprographie, 63 rue Maurice Berteaux, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.
Description du marché:
âĂ titre indicatif, la ville envisage environ 21 campagnes de communication nĂ©cessitant l'impression de flyers, de dĂ©pliants, de guides, de posters selon la...â
Description du marché
à titre indicatif, la ville envisage environ 21 campagnes de communication nécessitant l'impression de flyers, de dépliants, de guides, de posters selon la description indiquée au tableau du CCTP.
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CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
CritÚre de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 45 000 đ°
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âL'accord-cadre est conclu Ă compter de sa notification, pour une pĂ©riode d'un an. Reconductible tacitement trois fois, par pĂ©riode d'un an, soit quatre ans...â
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification, pour une période d'un an. Reconductible tacitement trois fois, par période d'un an, soit quatre ans au total. Les modalités de non reconduction sont définies dans les documents particuliers de l'accord-cadre disponible dans le DCE.
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Informations complémentaires:
âCritĂšres d'attribution:
1) prix des prestations (35 points) total du dĂ©tail quantitatif estimatif communiquĂ© aux candidats 35 points Ă (le DQE le moins cher...â
Informations complémentaires
CritĂšres d'attribution:
1) prix des prestations (35 points) total du détail quantitatif estimatif communiqué aux candidats 35 points à (le DQE le moins cher en EUR HT, le DQE considéré en EUR HT);
2) valeur technique (65 points): cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Champ d'application du marché
Titre: Affiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
âLot nÂș 2: affiches (avec et sans 5 couleur):
â Mobilier urbain pour l'information (MUPI),
â affiches 40*60 cm,
â affiches 70*100 cm,
â affiches A3,
â...â
Description du marché
Lot nÂș 2: affiches (avec et sans 5 couleur):
â Mobilier urbain pour l'information (MUPI),
â affiches 40*60 cm,
â affiches 70*100 cm,
â affiches A3,
â affiches 80x120 cm.
Description complĂšte dans le CCTP.
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 33 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âCritĂšres de sĂ©lection:
1) prix (35 points) total du Bordereau de prix unitaires 35 points x (le BPU le moins cher en EUR HT / le BPU considéré en EUR HT;
2)...â
Informations complémentaires
CritÚres de sélection:
1) prix (35 points) total du Bordereau de prix unitaires 35 points x (le BPU le moins cher en EUR HT / le BPU considéré en EUR HT;
2) valeur technique (65 points) â cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Champ d'application du marché
Titre: BĂąches (fourniture et pose)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exĂ©cution: Service reprographie, 63 rue Maurice Berteaux 78700 â Conflans-Sainte-Honorine.
Description du marché:
âBĂąches:
â calicots,
â recharges pour enrouleur,
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches tissu drapeau),
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches PVC),
â...â
Description du marché
BĂąches:
â calicots,
â recharges pour enrouleur,
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches tissu drapeau),
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches PVC),
â roll up pour usage extĂ©rieur (bĂąches PVC),
â voile Playa (bĂąches tissu drapeau),
â pose de la bĂąche.
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Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 20 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
âCritĂšres de sĂ©lection:
1) prix (35 points) total du Bordereau de prix unitaires 35 points x (le BPU le moins cher en EUR HT/ le BPU considéré en EUR HT);
2)...â
Informations complémentaires
CritÚres de sélection:
1) prix (35 points) total du Bordereau de prix unitaires 35 points x (le BPU le moins cher en EUR HT/ le BPU considéré en EUR HT);
2) valeur technique (65 points) â cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Signalétique:
â panneaux Dibond,
â panneaux PVC,
â stickers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 16 000 đ°
Description
Informations complémentaires:
â1) prix des prestations (35 points) pour les autres lots: total du Bordereau de prix unitaires 35 points x (le BPU le moins cher en EUR HT/ le BPU considĂ©rĂ©...â
Informations complémentaires
1) prix des prestations (35 points) pour les autres lots: total du Bordereau de prix unitaires 35 points x (le BPU le moins cher en EUR HT/ le BPU considéré en EUR HT);
2) valeur technique (65 points) â cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
ââ copie du ou des jugements prononcĂ©s, si le candidat est en redressement judiciaire;
â dĂ©claration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en rĂšgle,...â
Liste et brĂšve description des conditions
â copie du ou des jugements prononcĂ©s, si le candidat est en redressement judiciaire;
â dĂ©claration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en rĂšgle, au cours de l'annĂ©e prĂ©cĂ©dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapĂ©s;
â formulaire DC1, lettre de candidature â habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible Ă l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
â formulaire DC2, dĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible Ă l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
â si l'attributaire est Ă©tabli en France, les attestations et certificats dĂ©livrĂ©s par les administrations et organismes compĂ©tents prouvant qu'il a satisfait Ă ses obligations fiscales et sociales ou un Ă©tat annuel des certificats reçus;
â si le candidat est Ă©tabli en France, une dĂ©claration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectuĂ© par des salariĂ©s employĂ©s rĂ©guliĂšrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas oĂč le candidat emploie des salariĂ©s, conformĂ©ment Ă l'article D. 8222-5-3Âș du code du travail);
â si le candidat est Ă©tabli ou domiciliĂ© Ă l'Ă©tranger, une dĂ©claration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit Ă ses salariĂ©s des bulletins de paie comportant les mentions prĂ©vues Ă l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents Ă©quivalents l'ensemble des documents demandĂ©s au titre de la candidature est listĂ© Ă l'article 5.1 du rĂšglement de la consultation.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ dĂ©claration appropriĂ©e de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
â dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â dĂ©claration appropriĂ©e de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
â dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marchĂ©, rĂ©alisĂ©s au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacitĂ© du candidat peut ĂȘtre apportĂ©e par tout moyen, notamment par des certificats...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacitĂ© du candidat peut ĂȘtre apportĂ©e par tout moyen, notamment par des certificats d'identitĂ© professionnelle ou des rĂ©fĂ©rences de travaux attestant de la compĂ©tence de l'opĂ©rateur Ă©conomique Ă rĂ©aliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
â Ă©chantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
â en matiĂšre de fournitures et services, une description de l'Ă©quipement technique, des mesures employĂ©es par l'opĂ©rateur Ă©conomique pour s'assurer de la qualitĂ© et des moyens d'Ă©tude et de recherche de son entreprise;
â prĂ©sentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuĂ©s au cours des trois derniĂšres annĂ©es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privĂ©.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
12:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-22
14:00 đ
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
â
Informations complémentaires
âLes dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă ...â
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur
http://agysoft.marches-publics.info/
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
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Téléphone:
+33 139205400 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-versailles@juradm.fr đ§
Fax: +33 139205487
đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 139205400 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-versailles@juradm.fr đ§
Fax: +33 139205487
đ
Source: OJS 2020/S 187-450901 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âLa procĂ©dure de passation utilisĂ©e est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 Ă R....â
BrĂšve description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 56418.08 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
â
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Service Reprographie, 63 rue Maurice Berteaux, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.
Informations complémentaires:
âCritĂšres d'attribution:
1) prix des prestations (35 points). Total du dĂ©tail quantitatif estimatif communiquĂ© aux candidats 35 points Ă [le DQE le moins...â
Informations complémentaires
CritĂšres d'attribution:
1) prix des prestations (35 points). Total du détail quantitatif estimatif communiqué aux candidats 35 points à [le DQE le moins cher en euro(s) (HT)/ le DQE considéré en euro(s) (HT)];
2) valeur technique (65 points):
â cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points;
â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Description du marché:
âLot nÂș 2: affiches (avec et sans 5 couleur):
â Mobilier urbain pour l'information (MUPI);
â affiches 40 Ă 60 cm;
â affiches 70 Ă 100 cm;
â affiches A3;
â...â
Description du marché
Lot nÂș 2: affiches (avec et sans 5 couleur):
â Mobilier urbain pour l'information (MUPI);
â affiches 40 Ă 60 cm;
â affiches 70 Ă 100 cm;
â affiches A3;
â affiches 80 Ă 120 cm.
Description complĂšte dans le CCTP.
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Informations complémentaires:
âCritĂšres de sĂ©lection:
1) prix (35 points). Total du Bordereau de prix unitaires 35 points Ă [le BPU le moins cher en euro(s) HT/ le BPU considĂ©rĂ© en...â
Informations complémentaires
CritÚres de sélection:
1) prix (35 points). Total du Bordereau de prix unitaires 35 points à [le BPU le moins cher en euro(s) HT/ le BPU considéré en euro(s) (HT)];
2) valeur technique (65 points):
â cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points;
â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Description du marché:
âBĂąches:
â calicots;
â recharges pour enrouleur;
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches tissu drapeau);
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches PVC);
â...â
Description du marché
BĂąches:
â calicots;
â recharges pour enrouleur;
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches tissu drapeau);
â kakĂ©monos pour usage extĂ©rieur (bĂąches PVC);
â roll up pour usage extĂ©rieur (bĂąches PVC);
â voile Playa (bĂąches tissu drapeau);
â pose de la bĂąche.
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Informations complémentaires:
â1) Prix des prestations (35 points) pour les autres lots: total du Bordereau de prix unitaires 35 points Ă [le BPU le moins cher en euro(s) HT/ le BPU...â
Informations complémentaires
1) Prix des prestations (35 points) pour les autres lots: total du Bordereau de prix unitaires 35 points à [le BPU le moins cher en euro(s) HT/ le BPU considéré en euro(s) (HT)];
2) Valeur technique (65 points):
â cadre de rĂ©ponse (dans le DCE): 40 points;
â qualitĂ© des Ă©chantillons: 25 points.
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Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-450901
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Flyers, dépliants et autres
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gestion Graphic
Adresse postale: 6 rue Jules Verne
Commune postale: Saint-Leu-la-ForĂȘt
Code postal: 95320
Pays: France
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RĂ©gion:
Val-dâOise
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Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3266.96 đ°
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'ĂȘtre sous-traitĂ©
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Affiches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 780 đ°
3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: BĂąches (fourniture et pose)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Peradotto
Adresse postale: 12 chemin de Saquier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
RĂ©gion:
Alpes-Maritimes
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3371.12 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âPrĂ©cisions concernant les dĂ©lais de recours:
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel: conformĂ©ment aux dispositions des articles L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice...â
Précisions concernant les délais de recours:
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel: conformĂ©ment aux dispositions des articles L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice administrative, dans un dĂ©lai:
ââ de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marchĂ©;
â recours en excĂšs de pouvoir: conformĂ©ment aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de la notification de la dĂ©cision d'attribution ou de rejet;
â recours de plein contentieux: conformĂ©ment Ă l'article R. 421-1 du code de la justice administrative et Ă l'arrĂȘt du Conseil d'Ătat du 4.4.2014, dĂ©partement de Tarn-et-Garonne, dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de la publicitĂ© annonçant la conclusion du marchĂ©. Ce recours pourra ĂȘtre assorti d'une demande de rĂ©fĂ©rĂ©-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) une fois exĂ©cutoire, le marchĂ© peut ĂȘtre consultĂ© par toute personne qui en fait la demande expresse au service «MarchĂ©s publics» de la ville.
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Source: OJS 2021/S 006-009673 (2021-01-06)