Groupement de commandes Ville du Havre et Saint-Romain-de-Colbosc — ouvrages pour les écoles maternelles et élémentaires

Ville du Havre

La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimal annuel. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant maximal annuel (HT):
— lot 1: ouvrages scolaires: VDH: 80 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 7 000,00 EUR;
— lot 2: ouvrages non scolaires: VDH: 80 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 4 000,00 EUR;
— total: VDH: 160 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 11 000,00 EUR.
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alizé SFL

Qui ?

• Ville du Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-03	Avis de marché
2021-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 20ff-Mutcv-0703-O
Brève description:

La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimal annuel. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant maximal annuel (HT): — lot 1: ouvrages scolaires: VDH: 80 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 7 000,00 EUR; — lot 2: ouvrages non scolaires: VDH: 80 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 4 000,00 EUR; — total: VDH: 160 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 11 000,00 EUR. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavre.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date limite de soumission: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-530098
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Ils seront renouvelables trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourront pas excéder une durée totale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Annexes: clauses de dématérialisation — compte tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie. Critères de jugement des offres (cf. article 7 — jugement des propositions pour les sous-détails): — pour le lot 1: ouvrages scolaires: —— 1 —— 2 —— 3 —— 4 — pour le lot 2: ouvrages non scolaires: —— 1 —— 2 —— 3 —— 4

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr

Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Ils seront renouvelables trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourront pas excéder une durée totale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.

Annexes: clauses de dématérialisation — compte tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Critères de jugement des offres (cf. article 7 — jugement des propositions pour les sous-détails):

— pour le lot 1: ouvrages scolaires:

—— 1

—— 2

—— 3

—— 4

— pour le lot 2: ouvrages non scolaires:

—— 1

—— 2

—— 3

—— 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: ouvrages scolaires: VDH: 80 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 7 000,00 EUR;

— lot 2: ouvrages non scolaires: VDH: 80 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 4 000,00 EUR;

— total: VDH: 160 000,00 EUR/Saint-Romain-de-Colbosc: 11 000,00 EUR.

Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Ouvrages scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ouvrages scolaires: livres de classe y compris en langues étrangères, livres de pédagogie et leur mode d'emploi, les cahiers d'exercices et de travaux pratiques, frises, cartes, livrets ou autres supports relatifs aux ouvrages scolaires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres seront renouvelables trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourront pas excéder une durée totale de quatre ans.

Intitulé du lot: Ouvrages non scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ouvrages non scolaires: livres de littérature, livres pour la jeunesse destinés principalement aux bibliothèques et centres de documentation des écoles maternelles et élémentaires, dictionnaires, frises, cartes, livrets ou autres supports relatifs aux ouvrages non scolaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de trois ans ne seront pas prises en compte);

— en l'absence de références, le soumissionnaire pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Romain-de-Colbosc
Adresse postale: place Théodule Benoist
Commune postale: Saint-Romain-de-Colbosc
Code postal: 76430
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Ils seront renouvelables trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourront pas excéder une durée totale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.

Annexes: clauses de dématérialisation — compte tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Critères de jugement des offres (cf. article 7 — jugement des propositions pour les sous-détails):

— pour le lot 1: ouvrages scolaires:

—— 1

—— 2

—— 3

—— 4

— pour le lot 2: ouvrages non scolaires:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 217-530098 (2020-11-03)

Avis d'attribution de marché (2021-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel.Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant maximum annuel (Ht):Lot 1: Ouvrages scolaires: Vdh:80 000,00 euro(s) / Saint Romain de Colbosc: 7 000,00 euro(s) Lot 2: Ouvrages non scolaires: Vdh: 80 000,00 euro(s) / Saint Romain de Colbosc: 4 000,00 euro(s) Total: Vdh: 160 000,00 euro(s) / Saint Romain de Colbosc: 11 000,00 euro(s) Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Valeur totale du marché: 171 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Havre
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604217
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-530098
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande- taux de remises:lot 1: 24 %Lot 2: 9%: Ouvrages non scolaires / 9%: dictionnaires- les accords-cadres sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1 : Ouvrages scolairesmontant maximum annuel (Ht)Vdh: 80 000,00 euro(s) Saint-Romain-De-Colbosc: 7 000,00 euro(s) Lot 2 : Ouvrages non scolairesmontant maximum annuel (Ht)Vdh: 80 000,00 euro(s) Saint-Romain-De-Colbosc: 4 000,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ouvrages scolaires
Brève description:

ouvrages scolaires : livres de classe y compris en langues étrangères, livres de pédagogie et leur mode d'emploi, les cahiers d'exercices et de travaux pratiques, frises, cartes, livrets ou autres supports relatifs aux ouvrages scolaires

Intitulé du lot: ouvrages non scolaires
Brève description:

ouvrages non scolaires : livres de littérature, livres pour la jeunesse destinés principalement aux bibliothèques et centres de documentation des écoles maternelles et élémentaires, dictionnaires, frises, cartes, livrets ou autres supports relatifs aux ouvrages non scolaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Nom: alize Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Romain de Colbosc

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 230-604217 (2021-11-23)

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Livres de bibliothèque (10)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)