Groupement de commandes — achat de papiers et d'enveloppes

Grenoble Alpes Métropole

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur)/ville de Grenoble/CCAS de Grenoble/ ville de Champagnier/ville de Claix/ville de Meylan/ville de Poisat/ville de Vif. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-09	Avis de marché
2021-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2020-Fcs-Dajm-0140/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 112-271358
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Ces montants sont identiques pour chaque reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 984 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions — livraisons en cartons
Numéro du lot: 1
Brève description:

Papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions — livraisons en cartons.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Ces montants sont identiques pour chaque reconduction.

Intitulé du lot: Papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions — livraisons en palettes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions — livraisons en palettes.

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Numéro du lot: 3
Brève description: Papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bobines pour technologie encre aqueuse
Numéro du lot: 4
Brève description: Bobines pour technologie encre aqueuse.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bobines pour technologie latex et films divers
Numéro du lot: 5
Brève description: Bobines pour technologie latex et films divers.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Bobines pour technologie laser
Numéro du lot: 6
Brève description: Bobines pour technologie laser.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Numéro du lot: 7
Brève description: Enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités.
Intitulé du lot: Enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Numéro du lot: 8
Brève description: Enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2021 où à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1.1.2021. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critères indiqués au RC)
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et performance des livraisons (sous critères indiqués au RC)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique(sous critères indiqués au R.C.)
Qualité environnementale et performance des livraisons(sous critères indiqués au RC)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique(sous critères indiqués au RC)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Metropole (coordonnateur du groupement de commandes): DAJCPA — service commande publique
Adresse postale: Le Forum, CS 5053, 3 rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, sauf pour la remise des échantillons. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur (sauf pour les échantillons). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: voir article 6.1 du règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichier «.pdf» pour tous les documents avec une copie excel pour les pièces financières (BPU et CC). Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons seront livrés, gratuitement avant la date et heure de remise des offres, au Centre d'impression numérique situé au: 3 impasse Malakoff, 38000 Grenoble, bâtiment le Forum, RDC inférieur. Il est demandé aux candidats de prendre contact au moins deux jours avant la date de livraison des échantillons (voir article 5.2 du règlement de la consultation). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-dajm-0140.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 112-271358 (2020-06-09)

Avis d'attribution de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 984 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053 — 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-031325
Se réfère à l'avis: 2020/S 112-271358
Numéro JO-S: 15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Peri ode
Adresse postale: avenue de l'Île Brune
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: SDAG Adhésifs
Adresse postale: 4 rue de La Gravière
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Compagnie Européenne de Papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Atelier du Gresivaudan
Adresse postale: 55 avenue de la Mogne
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur du groupement de commandes): DAJCPA — service commande publique
Adresse postale: Le Forum — CS 5053 — 3 rue Malakoff

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Les montants indiqués à l'attribution sont des estimations sur la durée totale du marché.

Source: OJS 2021/S 015-031325 (2021-01-18)

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