Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de commandes est : la Ville de Clermont-Ferrand.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Groupement de commande de prestations et fourniture de produits de dératisation, désinsectisation et démoustication
2020cf-Srv16”
Produits/services: Services de dératisation📦
Brève description:
“Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de...”
Brève description
Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de commandes est : la Ville de Clermont-Ferrand.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“— la dératisation et la désinsectisation (hors blattes et punaises) des bâtiments communaux et des bâtiments du CCAS;
— la dératisation et/ou la...”
Description du marché
— la dératisation et la désinsectisation (hors blattes et punaises) des bâtiments communaux et des bâtiments du CCAS;
— la dératisation et/ou la désinsectisation (hors blattes et punaises) des bâtiments de Clermont Communauté, la démoustication des bassins d'orage ainsi que le traitement des camions de collecte des déchets ménagers et locaux à bennes;
— la prestation d'interventions ponctuelles supplémentaires suivant besoin.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois.
Informations complémentaires:
“Lot 1 — prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication: montant minimal: 10 500.00 EUR HT, montant maximal: 220 000.00 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Lot 1 — prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication: montant minimal: 10 500.00 EUR HT, montant maximal: 220 000.00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de dératisation et désinsectisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges📦
Description du marché:
“La fourniture au moyen de bons de commande de produits de dératisation (raticide et souricide) et de désinsectisation (divers insecticides en application),...”
Description du marché
La fourniture au moyen de bons de commande de produits de dératisation (raticide et souricide) et de désinsectisation (divers insecticides en application), de boites sécurisées pour appât raticide et souricide.
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Informations complémentaires:
“Lot 2 — produits de dératisation et désinsectisation: montant minimal: 10 000.00 EUR HT, montant maximal: 30 000.00 EUR HT pour la période initiale. Ces...”
Informations complémentaires
Lot 2 — produits de dératisation et désinsectisation: montant minimal: 10 000.00 EUR HT, montant maximal: 30 000.00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de désinsectisation punaises/blattes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Description du marché:
“— la désinsectisation contre les blattes et les punaises de lit, avec préparation du site avant intervention, évacuation des déchets et remise en place...”
Description du marché
— la désinsectisation contre les blattes et les punaises de lit, avec préparation du site avant intervention, évacuation des déchets et remise en place après intervention.
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Informations complémentaires:
“Lot 3 — prestations de désinsectisation punaises/blattes: montant minimal: 4 500.00 EUR HT, montant maximal: 90 000.00.00 EUR HT pour la période initiale....”
Informations complémentaires
Lot 3 — prestations de désinsectisation punaises/blattes: montant minimal: 4 500.00 EUR HT, montant maximal: 90 000.00.00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— certificats de qualifications professionnelles: des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— pour le lot nº1:
—— la certification «certiphyto»;
—— la certification «certibiocide»;
— pour le lot nº 2:
—— la certification «certiphyto»;
—— la...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— pour le lot nº1:
—— la certification «certiphyto»;
—— la certification «certibiocide»;
— pour le lot nº 2:
—— la certification «certiphyto»;
—— la certification «certibiocide»;
— pour le lot nº 3:
—— la certification «certiphyto»;
—— la certification «certibiocide».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Fonds propres. Modalités d'obtention des documents de consultation: dossiers fournis gratuitement sur ww.marchespublics.info/acheteur/vcf/ — Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Dématérialisation des procédures: niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique: le niveau. Les certificats de signature doivent être conformes à la norme EIDAS de niveau «qualifié». Les certificats RGS** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 055-130694 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de...”
Brève description
Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de commandes est: la Ville de Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130694
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 072-172806 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand, le coordonnateur du groupement de...”
Brève description
Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand, le coordonnateur du groupement de commandes est: la Ville de Clermont-Ferrand.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de dératisation, désinsectisation et démousticat
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Lot 01 — prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication:
— montant minimal: 10 500,00 EUR HT;
— montant maximal: 220 000,00 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Lot 01 — prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication:
— montant minimal: 10 500,00 EUR HT;
— montant maximal: 220 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Lot 02 — produits de dératisation et désinsectisation:
— montant minimal: 10 000,00 EUR HT;
— montant maximal: 30 000,00 EUR HT pour la période initiale....”
Informations complémentaires
Lot 02 — produits de dératisation et désinsectisation:
— montant minimal: 10 000,00 EUR HT;
— montant maximal: 30 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Lot 03 — prestations de désinsectisation punaises/blattes:
— montant minimal: 4 500,00 EUR HT;
— montant maximal: 90 000.00.00 EUR HT pour la période...”
Informations complémentaires
Lot 03 — prestations de désinsectisation punaises/blattes:
— montant minimal: 4 500,00 EUR HT;
— montant maximal: 90 000.00.00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Prestations de dératisation, désinsectisation et démousticat
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hda
Adresse postale: ZA La Charme
Commune postale: Ménétrol
Code postal: 63200
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Produits de dératisation et désinsectisation
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Edialux
Adresse postale: ZA Mâcon-Est
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Prestations de désinsectisation punaises/blattes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux montants maximaux pour une année. L'accord-cadre est d'une durée initiale d'un an reconductible trois fois.”
Source: OJS 2020/S 235-580766 (2020-11-27)