Groupement de commande de prestations et fourniture de produits de dératisation, désinsectisation et démoustication

Ville de Clermont-Ferrand

Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de commandes est : la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-13 Avis de marché
2020-04-08 Informations complémentaires
2020-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Groupement de commande de prestations et fourniture de produits de dératisation, désinsectisation et démoustication 2020cf-Srv16”
Produits/services: Services de dératisation 📦
Brève description:
“Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché:
“— la dératisation et la désinsectisation (hors blattes et punaises) des bâtiments communaux et des bâtiments du CCAS; — la dératisation et/ou la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois.
Informations complémentaires:
“Lot 1 — prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication: montant minimal: 10 500.00 EUR HT, montant maximal: 220 000.00 EUR HT pour la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de dératisation et désinsectisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Description du marché:
“La fourniture au moyen de bons de commande de produits de dératisation (raticide et souricide) et de désinsectisation (divers insecticides en application),...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 2 — produits de dératisation et désinsectisation: montant minimal: 10 000.00 EUR HT, montant maximal: 30 000.00 EUR HT pour la période initiale. Ces...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de désinsectisation punaises/blattes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Description du marché:
“— la désinsectisation contre les blattes et les punaises de lit, avec préparation du site avant intervention, évacuation des déchets et remise en place...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 3 — prestations de désinsectisation punaises/blattes: montant minimal: 4 500.00 EUR HT, montant maximal: 90 000.00.00 EUR HT pour la période initiale....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants; — formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— pour le lot nº1: —— la certification «certiphyto»; —— la certification «certibiocide»; — pour le lot nº 2: —— la certification «certiphyto»; —— la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché; — référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-130694 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand. Le coordonnateur du groupement de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130694

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 072-172806 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commande constitué de: Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand, le coordonnateur du groupement de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de dératisation, désinsectisation et démousticat
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Lot 01 — prestations de dératisation, désinsectisation et démoustication: — montant minimal: 10 500,00 EUR HT; — montant maximal: 220 000,00 EUR HT pour la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 02 — produits de dératisation et désinsectisation: — montant minimal: 10 000,00 EUR HT; — montant maximal: 30 000,00 EUR HT pour la période initiale....”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 03 — prestations de désinsectisation punaises/blattes: — montant minimal: 4 500,00 EUR HT; — montant maximal: 90 000.00.00 EUR HT pour la période...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130694

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Prestations de dératisation, désinsectisation et démousticat
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hda
Adresse postale: ZA La Charme
Commune postale: Ménétrol
Code postal: 63200
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Produits de dératisation et désinsectisation
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Edialux
Adresse postale: ZA Mâcon-Est
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Prestations de désinsectisation punaises/blattes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux montants maximaux pour une année. L'accord-cadre est d'une durée initiale d'un an reconductible trois fois.”
Source: OJS 2020/S 235-580766 (2020-11-27)