Fournitures scolaires pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville

Ville de Montélimar

Les accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires comprenant la fourniture de papeterie et petits matériels divers, ainsi que la fourniture de livres scolaires et ouvrages complémentaires, pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montélimar

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-01	Avis de marché
2020-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: 20S0007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montélimar
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Emile Loubet — BP 279
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montelimar.fr 🌏
Courrier électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 475531074 📞
URL des documents: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏
URL pour la participation: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-06-03 📅
Date de publication: 2020-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 068-161143
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Les informations complémentaires relatives à ce lot sont indiquées à la section VI.3).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papeterie et petits matériels divers
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papeterie et petits matériels divers pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Les informations complémentaires relatives à ce lot sont indiquées à la section VI.3).

Intitulé du lot: Livres scolaires et ouvrages complémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres scolaires et ouvrages complémentaires pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montélimar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement);

B) Les déclarations suivantes:

— ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

C) Éventuellement, extrait Kbis et/ou attestation d'inscription au répertoire des métier ou autre immatriculation ou agrément (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France) et attestation d'assurance.

Situation économique et financière: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:

— références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opérations similaires exécutées au cours des trois dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le(s) marché(s) au(x)quel(s) il postule;

— éventuellement, autres qualifications et/ou certifications du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les commandes réalisées au titre des accords-cadres sont susceptibles de varier dans les limites globales de:

— pour le lot nº 1: 120 000 EUR HT minimum et de 480 000 EUR HT maximum sur la durée de l'accord-cadre;

— pour le lot nº 2: 60 000 EUR HT minimum et de 240 000 EUR HT maximum sur la durée de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Centre municipal de Gournier.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Montélimar — direction de la commande publique et des affaires juridiques — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏
URL des documents: https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires relatives au lot nº 1:

Les candidats devront accompagner leur offre des échantillons suivants:

— un cahier piq. 17 × 22 - 32 pages seyès — 90 g — nº de prix 3;

— une agrafeuse + agrafes 24/6 et 26/6 jusqu'à 20 feuilles — nº de prix 184, 186 et 187;

— une paire de ciseaux un écolier acier inox bouts ronds 12 cm droitier, nº de prix 196;

— une règle plate plastique 30 cm, nº de prix 199;

— un compas nickelé à collier pour crayon et stylo en acier — nº de prix 203;

— un flacon de colle forte liquide trans. Avec pinceau 80 ml, nº de prix 206;

— un bâton de colle blanche de 10 g — nº de prix 209;

— un pâte adhésive Blu-Tack ou équivalent, nº de prix 210;

— un stylo bille corps dur à la couleur de l'encre bleue, nº de prix 227;

— un stylo bille corps triangulaire à la couleur de l'encre bleue écriture large, nº de prix 236;

— un souris correcteur, nº de prix 259;

— un surligneur fluo marqueur de couleur jaune, nº de prix 267;

— un feutre fin pour tableau blanc noir, nº de prix 276;

— une ardoise cadre plastique 19 × 26 qualité supérieure, une face unie/une face quadrillée, nº de prix 292;

— un feutre pointe large encre lavable, nº de prix 299;

— une craie géante aquarellable diamètre 18 mm, nº de prix 307;

— un crayon de couleur mine large diamètre 5 mm, nº de prix 316;

— un crayon graphite slim b ergonomique avec zone zip, nº de prix 319;

— une peinture acrylique flacon de 500 ml brillante turquoise, nº de prix 374;

— une cartouche d'encre HP 953 XL noire, nº de prix 392.

Il est bien entendu que les échantillons de produits demandés sont fournis gratuitement.

Représentant légal du pouvoir adjudicateur: le maire de Montélimar ou son représentant.

Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent uniquement être obtenus par voie électronique via le site https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours

Remise des offres: les offres doivent uniquement être adressées par voie électronique via le site https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours

Le profil acheteur utilisé par Montélimar est la plate-forme www.achatpublic.com — Celle est accessible directement depuis

https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours

Les communications avec le pouvoir adjudicateur se feront par voie électronique dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429016 📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont:

— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

— soit, après la signature du marché, un…

… recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R. 411-1 et R. 421-7 du code de la justice administrative, et dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution;

… référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R. 551-7 du code de justice administrative après la conclusion du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 068-161143 (2020-04-01)

Avis d'attribution de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Émile Loubet — BP 279

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-414269
Se réfère à l'avis: 2020/S 068-161143
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Publication antérieure relative à la présente procédure: Un avis d'appel public à la concurrence a été également publié au BOAMP du 3.4.2020 sous le nº 20-47509, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 7.4.2020. Les marchés ne sont pas susceptibles d'être sous-traités. Informations sur le montant du marche/du lot. Valeur totale finale du marché/du lot: accords-cadres qui s'exécuteront à bons de commande pour une période de quatre (4) ans et pour des montants globaux susceptibles de varier dans les limites suivantes: — lot nº 1: papeterie et petits matériels divers: —— minimum: 120 000,00 EUR HT; —— maximum: 480 000,00 EUR HT; — lot nº 2: livres scolaires et ouvrages complémentaires: —— minimum: 60 000,00 EUR HT; —— maximum: 240 000,00 EUR HT. Modalités de consultation des marchés: Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la section I) et dans les conditions fixées par les articles L. 300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison au titre des commandes complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Nom: SARL Tout pour le bureau (total des points obtenus pour cette offre: 100/100)
Adresse postale: 10 avenue du Meyrol
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475014410 📞
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS (total des points obtenus pour cette offre: 90/100)
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources — 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620 📞
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des affaires juridiques — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montelimar.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Publication antérieure relative à la présente procédure:

Un avis d'appel public à la concurrence a été également publié au BOAMP du 3.4.2020 sous le nº 20-47509, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 7.4.2020.

Les marchés ne sont pas susceptibles d'être sous-traités.

Informations sur le montant du marche/du lot.

Valeur totale finale du marché/du lot: accords-cadres qui s'exécuteront à bons de commande pour une période de quatre (4) ans et pour des montants globaux susceptibles de varier dans les limites suivantes:

— lot nº 1: papeterie et petits matériels divers:

—— minimum: 120 000,00 EUR HT;

—— maximum: 480 000,00 EUR HT;

— lot nº 2: livres scolaires et ouvrages complémentaires:

—— minimum: 60 000,00 EUR HT;

—— maximum: 240 000,00 EUR HT.

Modalités de consultation des marchés:

Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la section I) et dans les conditions fixées par les articles L. 300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R. 411-1 et R. 421-7 du code de la justice administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2020/S 172-414269 (2020-08-31)

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