Les accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires comprenant la fourniture de papeterie et petits matériels divers, ainsi que la fourniture de livres scolaires et ouvrages complémentaires, pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville
20S0007”
Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Brève description:
“Les accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires comprenant la fourniture de papeterie et petits matériels divers,...”
Brève description
Les accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires comprenant la fourniture de papeterie et petits matériels divers, ainsi que la fourniture de livres scolaires et ouvrages complémentaires, pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie et petits matériels divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montélimar.
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papeterie et petits matériels divers pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papeterie et petits matériels divers pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Les informations complémentaires relatives à ce lot sont indiquées à la section VI.3).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires et ouvrages complémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres scolaires et ouvrages complémentaires pour les écoles publiques maternelles et primaires...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres scolaires et ouvrages complémentaires pour les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement);
B) Les...”
Liste et brève description des conditions
A) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement);
B) Les déclarations suivantes:
— ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
C) Éventuellement, extrait Kbis et/ou attestation d'inscription au répertoire des métier ou autre immatriculation ou agrément (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France) et attestation d'assurance.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opérations similaires exécutées au cours des trois dernières années ou en cours de réalisation ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opérations similaires exécutées au cours des trois dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le(s) marché(s) au(x)quel(s) il postule;
— éventuellement, autres qualifications et/ou certifications du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les commandes réalisées au titre des accords-cadres sont susceptibles de varier dans les limites globales de:
— pour le lot nº 1: 120 000 EUR HT minimum et...”
Conditions d'exécution du contrat
Les commandes réalisées au titre des accords-cadres sont susceptibles de varier dans les limites globales de:
— pour le lot nº 1: 120 000 EUR HT minimum et de 480 000 EUR HT maximum sur la durée de l'accord-cadre;
— pour le lot nº 2: 60 000 EUR HT minimum et de 240 000 EUR HT maximum sur la durée de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre municipal de Gournier.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Informations complémentaires relatives au lot nº 1:
Les candidats devront accompagner leur offre des échantillons suivants:
— un cahier piq. 17 × 22 - 32...”
Informations complémentaires relatives au lot nº 1:
Les candidats devront accompagner leur offre des échantillons suivants:
— un cahier piq. 17 × 22 - 32 pages seyès — 90 g — nº de prix 3;
— une agrafeuse + agrafes 24/6 et 26/6 jusqu'à 20 feuilles — nº de prix 184, 186 et 187;
— une paire de ciseaux un écolier acier inox bouts ronds 12 cm droitier, nº de prix 196;
— une règle plate plastique 30 cm, nº de prix 199;
— un compas nickelé à collier pour crayon et stylo en acier — nº de prix 203;
— un flacon de colle forte liquide trans. Avec pinceau 80 ml, nº de prix 206;
— un bâton de colle blanche de 10 g — nº de prix 209;
— un pâte adhésive Blu-Tack ou équivalent, nº de prix 210;
— un stylo bille corps dur à la couleur de l'encre bleue, nº de prix 227;
— un stylo bille corps triangulaire à la couleur de l'encre bleue écriture large, nº de prix 236;
— un souris correcteur, nº de prix 259;
— un surligneur fluo marqueur de couleur jaune, nº de prix 267;
— un feutre fin pour tableau blanc noir, nº de prix 276;
— une ardoise cadre plastique 19 × 26 qualité supérieure, une face unie/une face quadrillée, nº de prix 292;
— un feutre pointe large encre lavable, nº de prix 299;
— une craie géante aquarellable diamètre 18 mm, nº de prix 307;
— un crayon de couleur mine large diamètre 5 mm, nº de prix 316;
— un crayon graphite slim b ergonomique avec zone zip, nº de prix 319;
— une peinture acrylique flacon de 500 ml brillante turquoise, nº de prix 374;
— une cartouche d'encre HP 953 XL noire, nº de prix 392.
Il est bien entendu que les échantillons de produits demandés sont fournis gratuitement.
Représentant légal du pouvoir adjudicateur: le maire de Montélimar ou son représentant.
Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent uniquement être obtenus par voie électronique via le site https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours
Remise des offres: les offres doivent uniquement être adressées par voie électronique via le site https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours
Le profil acheteur utilisé par Montélimar est la plate-forme www.achatpublic.com — Celle est accessible directement depuis
https://www.montelimar.fr/votre-mairie/commandes-publiques/commandes-publiques-en-cours
Les communications avec le pouvoir adjudicateur se feront par voie électronique dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429016📞
Fax: +33 476518944 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont:
— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont:
— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R. 411-1 et R. 421-7 du code de la justice administrative, et dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R. 551-7 du code de justice administrative après la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429016📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2020/S 068-161143 (2020-04-01)
Avis d'attribution de marché (2020-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Émile Loubet — BP 279
Personne de contact:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques — service de la commande publique”
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montelimar.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison au titre des commandes complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 068-161143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeterie et petits matériels divers
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Tout pour le bureau (total des points obtenus pour cette offre: 100/100)
Adresse postale: 10 avenue du Meyrol
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475014410📞
Fax: +33 475518465 📠
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres scolaires et ouvrages complémentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS (total des points obtenus pour cette offre: 90/100)
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources — 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620📞
Fax: +33 477434629 📠
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Publication antérieure relative à la présente procédure:
Un avis d'appel public à la concurrence a été également publié au BOAMP du 3.4.2020 sous le nº...”
Publication antérieure relative à la présente procédure:
Un avis d'appel public à la concurrence a été également publié au BOAMP du 3.4.2020 sous le nº 20-47509, affiché et inséré sur le site internet de la Ville de Montélimar le 7.4.2020.
Les marchés ne sont pas susceptibles d'être sous-traités.
Informations sur le montant du marche/du lot.
Valeur totale finale du marché/du lot: accords-cadres qui s'exécuteront à bons de commande pour une période de quatre (4) ans et pour des montants globaux susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— lot nº 1: papeterie et petits matériels divers:
—— minimum: 120 000,00 EUR HT;
—— maximum: 480 000,00 EUR HT;
— lot nº 2: livres scolaires et ouvrages complémentaires:
—— minimum: 60 000,00 EUR HT;
—— maximum: 240 000,00 EUR HT.
Modalités de consultation des marchés:
Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la section I) et dans les conditions fixées par les articles L. 300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont:
— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont:
— soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R. 411-1 et R. 421-7 du code de la justice administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R. 551-7 du code de justice administrative après la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 172-414269 (2020-08-31)