Fournitures scolaires, petites fournitures, et livres scolaires et non scolaires à destination des écoles de Villeurbanne (69)

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère), et d'autre part, l'approvisionnement en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres— jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne dédié à la direction de l'éducation et la direction petite enfance. De manière ponctuelle et dans des volumes de commandes plus réduits, les autres services municipaux pourront être également amenés à effectuer des commandes sur ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre
• Pichon

Qui ?

• Ville de Villeurbanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-31	Avis de marché
2020-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Numéro de référence: 2020_6591
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-055839
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures et papeterie scolaires, petites fournitures
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.

Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres scolaires et non scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne

Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci: 1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

2) les renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.

Ces renseignements sont listés à l'article 2.9 du présent règlement de la consultation. En cas de groupement d'entreprises, les capacités professionnelles et techniques des membres, entre autres les effectifs, les moyens et l'importance des travaux de même nature visés dans les références sont appréciées globalement. Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Chaque candidat ou chaque opérateur économique (coTraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci un DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:

1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations,

2) la déclaration de candidature (imprimé DC2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci un DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:

2) la déclaration de candidature (imprimé DC2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour le lot 1 et en application de l'article R. 2191-17 du Code de la commande publique (CCP), une avance est accordée au titulaire en une seule fois sur la base de ce montant minimal. En contrepartie, le pouvoir adjudicateur exige conformément à aux articles R. 2191-7 et R. 2191-33 du CCP, la constitution d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant de l'avance.en vertu de l'article R. 2191-5 du CCP, le titulaire du marché peut refuser le versement de l'avance prévue dans le CCAP et il doit le préciser à l'article 5.1 de son acte d'engagement. En revanche, en application de l'article R. 2191-3 du CCP, le lot 2 du présent accord-cadre n'est pas éligible au versement d'avances. Les prestations objet du cahier des charges ne font pas l'objet d'acomptes. Les fournitures seront rémunérées après exécution de chaque bon de commande. En application des articles L. 2192-10 et R. 2192-10 du CCP, le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont: délai de livraison, 10 % étendue du catalogue, 10 % performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %, organisation de la société 10 %, qualité des produits 5 %
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont: délai de livraison 5 %, étendue du catalogue et base de données 20 %, performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %, organisation de la société 10 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2020/S 025-055839 (2020-01-31)

Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère), et d'autre part, l'approvisionnement en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne dédié à la direction de l'éducation et la direction petite enfance. De manière ponctuelle et dans des volumes de commandes plus réduits, les autres services municipaux pourront être également amenés à effectuer des commandes sur ce marché.

Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-346425
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-055839
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère), et d'autre part, l'approvisionnement en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne dédié à la direction de l'éducation et la direction petite enfance.

De manière ponctuelle et dans des volumes de commandes plus réduits, les autres services municipaux pourront être également amenés à effectuer des commandes sur ce marché.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 150 000 EUR HT.
Brève description:

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont délai de livraison 10 % étendue du catalogue 10 % performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 % Organisation de la société 10 % Qualité des produits 5 %
Valeur technique dont: délai de livraison 5 % étendue du catalogue et base de données 20 % Performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 % Organisation de la société 10 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-16 📅
Nom: Pichon
Adresse postale: ZI Molina Chazotte — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 141-346425 (2020-07-21)

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