La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère), et d'autre part, l'approvisionnement en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres— jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne dédié à la direction de l'éducation et la direction petite enfance. De manière ponctuelle et dans des volumes de commandes plus réduits, les autres services municipaux pourront être également amenés à effectuer des commandes sur ce marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires, petites fournitures, et livres scolaires et non scolaires à destination des écoles de Villeurbanne (69)
2020_6591”
Produits/services: Matériel d'enseignement📦
Brève description:
“La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et...”
Brève description
La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère), et d'autre part, l'approvisionnement en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres— jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne dédié à la direction de l'éducation et la direction petite enfance. De manière ponctuelle et dans des volumes de commandes plus réduits, les autres services municipaux pourront être également amenés à effectuer des commandes sur ce marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et papeterie scolaires, petites fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et...”
Description du marché
Fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont: délai de livraison, 10 % étendue du catalogue, 10 % performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %, organisation de la...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique dont: délai de livraison, 10 % étendue du catalogue, 10 % performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %, organisation de la société 10 %, qualité des produits 5 %
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Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires et non scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de...”
Description du marché
Fournitures en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont: délai de livraison 5 %, étendue du catalogue et base de données 20 %, performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %,...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique dont: délai de livraison 5 %, étendue du catalogue et base de données 20 %, performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %, organisation de la société 10 %
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci: 1) une déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci: 1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
2) les renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
Ces renseignements sont listés à l'article 2.9 du présent règlement de la consultation. En cas de groupement d'entreprises, les capacités professionnelles et techniques des membres, entre autres les effectifs, les moyens et l'importance des travaux de même nature visés dans les références sont appréciées globalement. Le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou chaque opérateur économique (coTraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci un DUME. À défaut de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou chaque opérateur économique (coTraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci un DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:
1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations,
2) la déclaration de candidature (imprimé DC2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci un DUME. À défaut de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci un DUME. À défaut de production du DUME, les candidats sont autorisés à produire, à l'appui de leur candidature, les documents suivants:
1) lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations,
2) la déclaration de candidature (imprimé DC2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot 1 et en application de l'article R. 2191-17 du Code de la commande publique (CCP), une avance est accordée au titulaire en une seule fois sur la...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour le lot 1 et en application de l'article R. 2191-17 du Code de la commande publique (CCP), une avance est accordée au titulaire en une seule fois sur la base de ce montant minimal. En contrepartie, le pouvoir adjudicateur exige conformément à aux articles R. 2191-7 et R. 2191-33 du CCP, la constitution d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant de l'avance.en vertu de l'article R. 2191-5 du CCP, le titulaire du marché peut refuser le versement de l'avance prévue dans le CCAP et il doit le préciser à l'article 5.1 de son acte d'engagement. En revanche, en application de l'article R. 2191-3 du CCP, le lot 2 du présent accord-cadre n'est pas éligible au versement d'avances. Les prestations objet du cahier des charges ne font pas l'objet d'acomptes. Les fournitures seront rémunérées après exécution de chaque bon de commande. En application des articles L. 2192-10 et R. 2192-10 du CCP, le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-12
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2020/S 025-055839 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures scolaires, petites fournitures, et livres scolaires et non scolaires a destination des écoles de Villeurbanne (69)
2020_6591”
Brève description:
“La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et...”
Brève description
La présente consultation concerne, d'une part, l'approvisionnement en fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère), et d'autre part, l'approvisionnement en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne dédié à la direction de l'éducation et la direction petite enfance.
De manière ponctuelle et dans des volumes de commandes plus réduits, les autres services municipaux pourront être également amenés à effectuer des commandes sur ce marché.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et...”
Description du marché
Fournitures scolaires, et petites fournitures pour les écoles élémentaires et maternelles de Villeurbanne, les équipements petite enfance de Villeurbanne et le Centre de plein air de Chamagnieu (Isère).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont délai de livraison 10 % étendue du catalogue 10 % performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 % Organisation de la...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique dont délai de livraison 10 % étendue du catalogue 10 % performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 % Organisation de la société 10 % Qualité des produits 5 %
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 150 000 EUR HT.
Description du marché:
“Fournitures en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de...”
Description du marché
Fournitures en livres scolaires et non scolaires (y compris livres CD, livres-cassettes, livres — objets, livres — jeux, livres — animés, livres de différentes matières, valises pédagogiques, cartes, frises, matériel d'accompagnement audio ou vidéo) pour les écoles primaires de la Ville de Villeurbanne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont: délai de livraison 5 % étendue du catalogue et base de données 20 % Performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 %...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique dont: délai de livraison 5 % étendue du catalogue et base de données 20 % Performance et ergonomie de l'outil de commande en ligne 20 % Organisation de la société 10 %
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-055839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et papeterie scolaires, petites fournitures
Date de conclusion du contrat: 2020-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pichon
Adresse postale: ZI Molina Chazotte — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres scolaires et non scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 141-346425 (2020-07-21)