Fournitures, maintenance préventive et corrective des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion et contrôle d'accès des bâtiments de SEM — lot nº 2: MAMC/réserve des Trois Musées

Saint-Étienne métropole

Fournitures, maintenance préventive et corrective des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion et contrôle d'accès des bâtiments de Saint-Étienne Métropole — lot nº 2: musée d'art moderne et contemporain/réserve des Trois Musées. Le contrat concerne des prestations complètes de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du marché actuel ou matériel déjà en place). Pour la maintenance préventive, le titulaire s'engage à réaliser cette prestation dans le respect de la réglementation en vigueur. Pour toute intervention, il garantira une totale compatibilité avec les équipements déjà installés et la continuité du bon fonctionnement du système. Pour la maintenance corrective, un devis détaillant le coût de chaque matériel et le nombre d'heures de main d'œuvre pour validation avant intervention sera obligatoirement envoyé au responsable du MAMC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scopelec

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
Numéro de référence: 2020-Patr-0002/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'alarme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-03 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-104366
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu à compter pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.5.2021. Le règlement de candidature est téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur candidature selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de candidature. À ce stade la procédure, les candidats sont invités à déposer un dossier de candidature selon les modalités définies dans le règlement de candidature mais afin appréhender le périmètre du contrat, le CCTP est également disponible en téléchargement.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 044-104366 (2020-02-28)

Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures, maintenance préventive et corrective des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion et contrôle d'accès des bâtiments de Saint-Étienne métropole — lot nº 2: musée d'art moderne et contemporain/réserve des trois musées. Le contrat concerne des prestations complètes de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du marché actuel ou matériel déjà en place). Pour la maintenance préventive, le titulaire s'engage à réaliser cette prestation dans le respect de la réglementation en vigueur. Pour toute intervention, il garantira une totale compatibilité avec les équipements déjà installés et la continuité du bon fonctionnement du système. Pour la maintenance corrective, un devis détaillant le coût de chaque matériel et le nombre d'heures de main d'œuvre pour validation avant intervention sera obligatoirement envoyé au responsable.

Valeur totale du marché: 3 630 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-541035
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-104366
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum, à bons de commande (montant estimé annuel résultant du DQE). Avis de marché: JOUE 2020/S 044-104366 du 3.3.20 et avis 20-31118 au BOAMP. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le contrat concerne des prestations complètes de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du marché actuel ou matériel déjà en place).

Pour la maintenance préventive, le titulaire s'engage à réaliser cette prestation dans le respect de la réglementation en vigueur.

Pour toute intervention, il garantira une totale compatibilité avec les équipements déjà installés et la continuité du bon fonctionnement du système.

Pour la maintenance corrective, un devis détaillant le coût de chaque matériel et le nombre d'heures de main d'œuvre pour validation avant intervention sera obligatoirement envoyé au responsable.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Scopelec
Adresse postale: ZI de la Pomme — rue Gay Lussac
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 630 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum, à bons de commande (montant estimé annuel résultant du DQE).

Avis de marché: JOUE 2020/S 044-104366 du 3.3.20 et avis 20-31118 au BOAMP.

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé pré-contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 220-541035 (2020-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)

Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique (10)