Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) et du Stade Geoffroy-Guichard
Le contrat a pour objet de faire assurer l'exploitation des installations de climatisation, de ventilation, de chauffage (CVC), ainsi que des installations de production, de distribution d'Eau chaude sanitaire (ECS) et de Gestion technique centralisée (GTC). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC)...”
Titre
Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) et du Stade Geoffroy-Guichard
2020-Patr-0003/Jo
Le contrat a pour objet de faire assurer l'exploitation des installations de climatisation, de ventilation, de chauffage (CVC), ainsi que des installations de production, de distribution d'Eau chaude sanitaire (ECS) et de Gestion technique centralisée (GTC). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Pour le Musée d'art moderne et contemporain (MAMC), le contrat est de type PFI (prestation de conduite et d'entretien avec clause d'intéressement aux...”
Description du marché
Pour le Musée d'art moderne et contemporain (MAMC), le contrat est de type PFI (prestation de conduite et d'entretien avec clause d'intéressement aux économies d'énergies ou de partage des excès de consommation de chauffage et rafraîchissement) avec gros entretien des matériels et obligation de résultat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans, sans excéder le 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 9.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021 pour le Musée...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 9.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021 pour le Musée d'art moderne et contemporain (MAMC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Stade Geoffroy-Guichard” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour le Stade Geoffroy-Guichard, le contrat est de type PF (prestation de conduite et d'entretien — forfait) avec gros entretien des matériels et obligation...”
Description du marché
Pour le Stade Geoffroy-Guichard, le contrat est de type PF (prestation de conduite et d'entretien — forfait) avec gros entretien des matériels et obligation de résultat.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021 pour le Stade...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021 pour le Stade Geoffroy-Guichard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Un forfait P2 est établi pour...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Un forfait P2 est établi pour chaque chaufferie, système de climatisation et de ventilation. L'ensemble de ces prestations figure dans les bordereaux des prix PF. et PFI. du présent accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée.
Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats souhaitant visiter le site devront prendre contact auprès de:
— Christophe Chavanne (Stade Geoffroy-Guichard): +33 477022520 et +33 623581932 — christophe.chavanne@saint-etienne-metropole.fr
— Youssef Amri (Musée d'art moderne et contemporain) — +33 477795241 — youssef.amri@saint-etienne-metropole.fr
Deux dates de visites sont prévues: le mardi 30.6.2020: Stade Geoffroy-Guichard, 8h30-10h00. Musée d'art moderne et contemporain: 10h30-11h30. Le mardi 7.7.2020: Stade Geoffroy-Guichard 8h30-10h00, Musée d'art moderne et contemporain: 10h30-11h30.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 120-292147 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC)...”
Titre
Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) et du stade Geoffroy-Guichard
2020-Patr-0003/Jo
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Brève description:
“Le contrat a pour objet de faire assurer l'exploitation des installations de climatisation, de ventilation, de chauffage (CVC), ainsi que des installations...”
Brève description
Le contrat a pour objet de faire assurer l'exploitation des installations de climatisation, de ventilation, de chauffage (CVC), ainsi que des installations de production, de distribution d'eau chaude sanitaire (ECS) et de gestion technique centralisée (GTC). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 93309.94 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain” Description
Description du marché:
“Pour le Musée d'art moderne et contemporain, le contrat est de type PFI (prestation de conduite et d'entretien avec clause d'intéressement aux économies...”
Description du marché
Pour le Musée d'art moderne et contemporain, le contrat est de type PFI (prestation de conduite et d'entretien avec clause d'intéressement aux économies d'énergies ou de partage des excès de consommation de chauffage et rafraichissement) avec gros entretien des matériels et obligation de résultat.
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Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 9.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021 pour le Musée...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 9.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021 pour le Musée d'art moderne et contemporain.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du stade Geoffroy-Guichard” Description
Description du marché:
“Pour le stade Geoffroy-Guichard, le contrat est de type PF (prestation de conduite et d'entretien — forfait) avec gros entretien des matériels et obligation...”
Description du marché
Pour le stade Geoffroy-Guichard, le contrat est de type PF (prestation de conduite et d'entretien — forfait) avec gros entretien des matériels et obligation de résultat
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-292147
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du Musée d'art moderne et contemporain”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve Thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits-Lacroix
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 866 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures et maintenance de la climatisation, de la ventilation, du chauffage et de l'eau chaude sanitaire du stade Geoffroy-Guichard”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia
Adresse postale: 27 rue Georges-Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57443.94 💰
“— Accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, à bons de commande. Avis de marché: JOUE 2020/s 120-292147 du 24.6.20; avis 20-78434 au BOAMP. Sous...”
— Accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, à bons de commande. Avis de marché: JOUE 2020/s 120-292147 du 24.6.20; avis 20-78434 au BOAMP. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Source: OJS 2020/S 252-637132 (2020-12-23)