Le présent accord-cadre porte sur les besoins réguliers des divers services de la commune et du centre communal d'action social en matière de fourniture de produits d'hygiène et de matériel de nettoyage. Le présent accord-cadre est passé par un groupement de commande. Il est donc conclu au profit de chacun des membres du groupement, à savoir la Ville de Salon-de-Provence, et le CCAS de la Ville de Salon-de-Provence. Le lot suivant fait l'objet d'un marché distinct, passés selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1-2º et R. 2122-8 du code de la commande publique, et n'est donc pas couvert par la présente consultation: lot 7: protections individuelles jetables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, CS 80367
Commune postale: Salon-de-Provence Cedex
Code postal: 13663
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Jourdan
Téléphone: +33 490448935📞
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org📧
Fax: +33 490448972 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.salondeprovence.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale de la Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: 65 boulevard Michelet
Commune postale: Salon-de-Provence
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 13300
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 490170193📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de produits d'entretien, d'hygiene et de matériel de netoyage
20180000”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur les besoins réguliers des divers services de la commune et du centre communal d'action social en matière de fourniture de...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur les besoins réguliers des divers services de la commune et du centre communal d'action social en matière de fourniture de produits d'hygiène et de matériel de nettoyage. Le présent accord-cadre est passé par un groupement de commande. Il est donc conclu au profit de chacun des membres du groupement, à savoir la Ville de Salon-de-Provence, et le CCAS de la Ville de Salon-de-Provence. Le lot suivant fait l'objet d'un marché distinct, passés selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1-2º et R. 2122-8 du code de la commande publique, et n'est donc pas couvert par la présente consultation: lot 7: protections individuelles jetables.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 020 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie et petit matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Le présent lot porte sur la fourniture de brosserie et petits matériels.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des avenants pourront être conclus.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 30 000,00 EUR HT (20...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 30 000,00 EUR HT (20 000 EUR pour la Ville et 10 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouate & essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: Le présent lot porte sur les produit ouates et d'essuyage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 80 000,00 EUR HT...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 80 000,00 EUR HT (65 000 EUR pour la Ville et 15 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Le présent lot porte sur la fourniture de sacs à déchets divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 35 000,00 EUR HT (25...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 35 000,00 EUR HT (25 000 EUR pour la Ville et 10 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droguerie & produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Le présent lot porte sur la fourniture de produits d'entretien divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 80 000,00 EUR HT...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 80 000,00 EUR HT (60 000 EUR pour la Ville et 20 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage enzymatiques — restauration collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot porte sur la fourniture de produits de nettoyage enzymatiques pour la restauration collective.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 20 000,00 EUR HT (19...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 20 000,00 EUR HT (19 000 EUR pour la Ville et 1 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Seaux📦
Description du marché: Le présent lot porte sur la fourniture de matériels de nettoyage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT (1 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 10 000,00 EUR HT (8...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT (1 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS) avec un maxi de 10 000,00 EUR HT (8 000 EUR pour la Ville et 2 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— lettre...”
Liste et brève description des conditions
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants (DC1 ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, tableau ou forme libre).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (DC2, tableau ou forme...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (DC2, tableau ou forme libre) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. À l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-2 et R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre informatif.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante:...”
Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GjspPAuTlD&v=1&selected=0
Modalités de remise des offres: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GjspPAuTlD&v=1&selected=0
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation. Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Marché à prix unitaires, révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le marché sera financé par le budget de la commune et le budget du CCAS, chacun pour la part le concernant aucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois» pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation. Afin de permettre la comparaison des articles, les candidats devront obligatoirement fournir, pour les lots 1, 2, 3 et 4, à titre gratuit, les échantillons indiqués au bordereau quantitatif estimatif, dans les conditions posées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_euDMWB78eF&v=1&selected=0🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 210-512402 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville de Salon-de-Provence
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de matériel de nettoyage
20180000”
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur les besoins réguliers des divers services de la Commune et du Centre communal d'action social en matière de fourniture de...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur les besoins réguliers des divers services de la Commune et du Centre communal d'action social en matière de fourniture de produits d'hygiène et de matériel de nettoyage. Le présent accord-cadre est passé par un groupement de commande. Il est donc conclu au profit de chacun des membres du groupement, à savoir la ville de Salon-de-Provence et le CCAS de la ville de Salon-de-Provence. Le lot suivant fait l'objet d'un marché distinct, passé selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 2 et R. 2122-8 du code de la commande publique, et n'est donc pas couvert par la présente consultation: lot 7 Protections individuelles jetables.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 020 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie et petit materiel
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 30 000,00 EUR HT (20...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 30 000,00 EUR HT (20 000 EUR pour la Ville et 10 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Ouate & Essuyage
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 80 000,00 EUR HT...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 20 000 EUR HT (20 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 80 000,00 EUR HT (65 000 EUR pour la Ville et 15 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 35 000,00 EUR HT (25...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 35 000,00 EUR HT (25 000 EUR pour la Ville et 10 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 20 000,00 EUR HT (19...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 5 000 EUR HT (5 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 20 000,00 EUR HT (19 000 EUR pour la Ville et 1 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Materiels de nettoyage
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT (1 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 10 000,00 EUR HT (8...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT (1 000 pour la Ville et 0 pour le CCAS), avec un maxi de 10 000,00 EUR HT (8 000 EUR pour la Ville et 2 000 EUR pour le CCAS). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-512402
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21006MF01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Brosserie et petit matériel
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Igual
Adresse postale: 175 rue Gustave-Courbetzae du Larzat
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21006MF02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Ouate et essuyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristal Hygiène
Adresse postale: Parc d'activités de la Crau, 241 avenue Gabriel-Voisin
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21006MF03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Sacs à déchets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21006MF04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Droguerie et produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21006MF05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Produits enzymatiques - restauration collective
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21006MF06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Matériels de nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre le Goff Méditerranée
Adresse postale: Cap Delta, 556 chemin du Mas de Cheylon, CS 90019
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les contrats sont conclus de leur notification au 31.12.2021. Ils sont...”
Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les contrats sont conclus de leur notification au 31.12.2021. Ils sont tacitement reconductibles par période d'un an, trois fois. Les seuils minima et maxima annuels de commande seront identiques pour chaque période de reconduction. Les montants précisés au présent avis correspondent aux montants maxima de commande sur la durée totale du contrat.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul-Peytral
Source: OJS 2021/S 062-156900 (2021-03-25)