Fournitures de monographies imprimées
Conseil départemental 13
Fourniture de monographies imprimées à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-07 | Avis de marché |
| 2021-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2020-0243
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378691
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date prévisionnelle donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 322 268 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (fiction et documentaires) pour adulte
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (fiction et documentaires) pour adulte.
Valeur estimée hors TVA: 208 528 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires).
Valeur estimée hors TVA: 75 828 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (bandes dessinées)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (bandes dessinées).
Valeur estimée hors TVA: 37 912 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Date prévisionnelle donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 155-378691 (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2020-0243
Brève description:
Fourniture de monographies imprimées à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378691
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date prévisionnelle donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 322 268 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (fiction et documentaires) pour adulte
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (fiction et documentaires) pour adulte.
Valeur estimée hors TVA: 208 528 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires).
Valeur estimée hors TVA: 75 828 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (bandes dessinées)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (bandes dessinées).
Valeur estimée hors TVA: 37 912 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (lettre de candidature) et formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document unique de marché européen (DUME);
— le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Date prévisionnelle donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 155-378691 (2020-08-07)
Avis d'attribution de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-092015
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378691
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires) jeunesse
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires) jeunesse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: Decitre SAS
Adresse postale: 16 rue Jean-Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.decitre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 042 652 EUR 💰
Nom: Maupetit Libraire
Adresse postale: 142 la Canebière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13232
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.maupetitlibraire.fr 🌏
Valeur totale du marché: 417061.60 EUR 💰
189573.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2021/S 037-092015 (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de monographies imprimées à la bibliothèque départementale et autres services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts.
Valeur totale du marché: 1649287.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-092015
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378691
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Délai d'exécution douze mois, reconductible trois fois, soit un total de quarante-huit mois.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires) jeunesse
Brève description: Fourniture de monographies imprimées (fictions et documentaires) jeunesse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: Decitre SAS
Adresse postale: 16 rue Jean-Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.decitre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 042 652 EUR 💰
Nom: Maupetit Libraire
Adresse postale: 142 la Canebière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13232
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.maupetitlibraire.fr 🌏
Valeur totale du marché: 417061.60 EUR 💰
189573.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2021/S 037-092015 (2021-02-18)
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