Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie (31 lots)
AO20FAG06”
Produits/services: Réactifs de laboratoire📦
Brève description:
“Fournitures de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie (31 lots).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble-Alpes IBP 38700 La Tronche.
Description du marché:
“Fournitures de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie:
Lot 1: consommables chromatographie pour équipements de...”
Description du marché
Fournitures de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie:
Lot 1: consommables chromatographie pour équipements de marque agilent (34800 EUR HT). Lot 2: insertion inj.gc TOPAZ ou équivalent (1000 EUR HT).
Lot 3: colonne capillaire GC BPX70 ou équivalent (5200 EUR HT).
Lot 4: colonnes capillaires GC DB ou équivalent (15000 EUR HT).
Lot 5: colonne capillaire GC HP-5MS ou équivalent (1800 EUR HT).
Lot 6: 2talons GC-MS (480 EUR HT).
Lot 7: colonne HPLC en phase inverse alltima ou équivalent (11400 EUR HT).
Lot 8: colonne HPLC denali ou équivalent (2500 EUR HT).
Lot 9: colonne HPLC EC nucleodur ou équvalent (3050 EUR HT).
Lot 10: colonnes et cartouche de garde HPLC EC nucleosil ou équivalent et support adapté (9200 EUR HT).
Lot 11: colonnes et cartouches de garde HPLC kinetex ou équivalent et support adapté (62400 EUR HT).
Lot 12: colonnes et cartouches de garde HPLC luna ou équivalent et support adapté (12960 EUR HT).
Lot 13: colonne HPLC poroshell ou équivalent.
Lot 14: cartouche de garde HPLC security guard ou équivalent et support adapté (1600 EUR HT).
Lot 15: colonnes HPLC supelcosil ou équivalent (9040 EUR HT).
Lot 16: colonne HPLC uptisphere ou équivalent (6600 EUR HT).
Lot 17: colonne hplc ymc carotenoid ou équivalent (38400 EUR ht).
Lot 18: colonnes de purification poros ou équivalent (14000 EUR HT).
Lot 19: cartouches d'extraction en ligne strata ou équivalent et support adapté (17350 EUR HT).
Lot 20: tubes d'extraction liquide/liquide toxivials ou équivalent (8640 EUR HT).
Lot 21: consommables divers pour chromatographie (9500 EUR HT).
Lot 22: raccords HPLC one-piece (1200 EUR HT).
Lot 23: outil serrage raccord hplc (260 EUR HT).
Lot 24: flaconnage chromatographie (149 000 EUR HT).
Lot 25: réactifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosage vitamines B1 + B6 par HPLC (212000 EUR HT).
Lot 26: CQI et calibrants pour dosages vitamines par HPLC (26200 EUR HT).
Lot 27: réactifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosages hormones par HLPC (30600 EUR HT).
Lot 28: catecholamines et metanephrines urinaires par HPLC (analosique Combinée) (37800 EUR HT).
Lot 29: calibrants et standards internes pour dosages antiarythmiques et antiretroviraux par lc-m (12500 EUR HT).
Lot 30: CQI et calibrants pour suivis médicamenteux par LC-MS/MS (27500 EUR HT).
Lot 31: CQI, calibrants et standards internes pour dosages pharmacologie/toxique par LC-MS/MS (60000 EUR HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 830 940 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an et est reconductible trois fois pour une période d'un an chacune.”
Informations complémentaires:
“La consultation est divisée en 31 lots.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ce renseignement est donné à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2024 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent déposer leur candidature via le DUME (anciennement MPS). Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les...”
Les candidats peuvent déposer leur candidature via le DUME (anciennement MPS). Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble-Alpes sans obtenir de subvention particulière.
Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le Recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 146-358710 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 579 540 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes, BP 38700 La Tronche.
Description du marché:
“Fournitures de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie:
— lot 1: consommables chromatographie pour équipements de...”
Description du marché
Fournitures de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie:
— lot 1: consommables chromatographie pour équipements de marque Agilent (34 800 EUR HT),
— lot 2: insert INJ. GC topaz ou équivalent (1 000 EUR HT),
— lot 3: colonne capillaire GC BPx70 ou équivalent (5 200 EUR HT),
— lot 4: colonnes capillaires GC DB ou équivalent (15 000 EUR HT),
— lot 5: colonne capillaire GC HP-5MS ou équivalent (1 800 EUR HT),
— lot 6: étalons GC-MS (480 EUR HT),
— lot 7: colonne HPLC en phase inverse alltima ou équivalent (11 400 EUR HT),
— lot 8: colonne HPLC denali ou équivalent (2 500 EUR HT),
— lot 9: colonne HPLC EC nucleodur ou équvalent (3 050 EUR HT),
— lot 10: colonnes et cartouche de garde HPLC EC nucleosil ou équivalent et support adapté (9 200 EUR HT),
— lot 11: colonnes et cartouches de garde HPLC kinetex ou équivalent et support adapté (62 400 EUR HT),
— lot 12: colonnes et cartouches de garde HPLC luna ou équivalent et support adapté (12 960 EUR HT),
— lot 13: colonne HPLC poroshell ou équivalent,
— lot 14: cartouche de garde HPLC securityguard ou équivalent et support adapté (1 600 EUR HT),
— lot 15: colonnes HPLC supelcosil ou équivalent (9 040 EUR HT),
— lot 16: colonne HPLC uptisphere ou équivalent (6 600 EUR HT),
— lot 17: colonne HPLC YMC carotenoid ou équivalent (38 400 EUR HT),
— lot 18: colonnes de purification poros ou équivalent (14 000 EUR HT),
— lot 19: cartouches d'extraction en ligne strata ou équivalent et support adapté (17 350 EUR HT),
— lot 20: tubes d'extraction liquide/liquide toxivials ou équivalent (8 640 EUR HT),
— lot 21: consommables divers pour chromatographie (9 500 EUR HT),
— lot 22: raccords HPLC one-piece (1 200 EUR HT),
— lot 23: outil serrage raccord HPLC (260 EUR HT),
— lot 24: flaconnage chromatographie (149 000 EUR HT),
— lot 25: réactifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosage vitamines B1 + B6 par HPLC (212 000 EUR HT),
— lot 26: CQI et calibrants pour dosages vitamines par HPLC (26 200 EUR HT),
— lot 27: réactifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosages hormones par HLPC (30 600 EUR HT),
— lot 28: catecholamines et métanephrines urinaires par HPLC (anal. combinée) (37 800 EUR HT),
— lot 29: calibrants et standards internes pour dosages antiarythmiques et antiretroviraux par LC-M (12 500 EUR HT),
— lot 30: CQI et calibrants pour suivis médicamenteux par LC-MS/MS (27 500 EUR HT),
— lot 31: CQI, calibrants et standards internes pour dosages pharmaco./tox. Par LC-MS/MS (60 000 EUR HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-358710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021E006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: consommables chromatographie pour équipements de marque Agilent lot 22: raccords HPLC one-piece”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Agilent Technologies France
Adresse postale: 3 avenue du Canada
Commune postale: Les Ulis Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agilent.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.agilent.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021E007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lots 3, 4, 5, 6, 13, 16, 20, 24
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Nom et adresse du contractant
Nom: Interchim
Adresse postale: 211 avenue JF Kennedy, BP 1140
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03130
Région: Allier🏙️
URL: https://www.interchim.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021E008
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot nº 7 (colonne HPLC en phase inverse alltima ou équivalent) lot nº 10 (colonnes et cartouche de garde HPLC EC nucleosil ou équivalent et support adapte)”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: VWR International
Adresse postale: 201 rue Carnot
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94126
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://fr.vwr.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021E009
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot nº 8 (colonne HPLC denali ou équivalent)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Précision Instruments
Adresse postale: 26 rue JM Keynes
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.precision-inst.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021E011
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lots 11, 12, 14, 19, 23
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Phénomenex
Adresse postale: parc des Grillons — bât 3, 60 route de Satrouville
Commune postale: Le Pecq
Code postal: 78232
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.phenomenex.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 570 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021E012
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot nº 15 (colonnes HPLC supelcosil ou équivalent)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sigma Aldrich Chimie SARL — groupe Merck
Adresse postale: 80 rue de Luzais — BP 701
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38290
Région: Isère🏙️
URL: https://www.sigmaaldrich.com/france.html?gclid=CjwKCAiAsOmABhAwEiwAEBR0ZqQcVxgKY0QA8🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 040 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021E013
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lot nº 18 (colonnes de purification poros ou équivalent)
Nom et adresse du contractant
Nom: Life Technologies
Adresse postale: 16 avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91941
URL: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home/brands/life-technologies.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021E014
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Lot nº 21 (consommables divers pour chromatographie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: AIT France
Adresse postale: 17 rue Georges Méliès
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.aitfrance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 500 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021E015
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Lots 26, 27, 28, 29, 30
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Chromsystems Instruments & Chemicals Gmbh
Adresse postale: Am Haag 12
Commune postale: Gräfelfing
Code postal: 82166
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Bayern 🏙️
URL: https://chromsystems.com/en/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 600 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021E016
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“Lot nº 31 (CQI, calibrants et standards internes pour dosages pharmaco./tox. par LC-MS/MS)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Waters SAS
Adresse postale: 5 rue Jacques Monod
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
URL: https://www.waters.com/nextgen/fr/fr.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Insert INJ. GC topaz ou équivalent
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Colonne HPLC YMC carotenoid ou équivalent
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“R"actifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosage vitamines B1 + B6 par HPLC”
“Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule...”
Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour la valeur totale des marchés, le montant indiqué correspond à l'estimation car il s'agit d'accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal. À ce titre, le montant ne peut être indiqué sans trahir le secret commercial.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 026-063805 (2021-02-03)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie (relance du lot nº 25 de l'AO20FAG06)
2021E055”
Brève description:
“Fourniture de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie (relance du lot nº 25 de l'AO20FAG06) réactifs, CQI,...”
Brève description
Fourniture de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie (relance du lot nº 25 de l'AO20FAG06) réactifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosage des vitamines B1+B6 par UHPLC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 212 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier Grenoble Alpes — Institut de biologie et de pathologie — boulevard de la Chantourne — 38700 La Tronche.”
Description du marché:
“Réactifs, CQI, calibrants, standards et consommables pour dosage des vitamines B1+B6 par UHPLC.” Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Les travaux, fournitures ou services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique particulier pour la raison suivante : protection des droits exclusifs, y compris les droits de propriété intellectuelle
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“La procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables a été utilisée par le pouvoir adjudicateur en raison de la détention par...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
La procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables a été utilisée par le pouvoir adjudicateur en raison de la détention par l'attributaire de droits d'exclusivité concernant la commercialisation de kit de réactifs avec la technique UHPLC.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021E055
Titre:
“Fourniture de laboratoire: calibrants, contrôles, consommables et divers pour chromatographie (relance du lot nº 25 de l'AO20FAG06)”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Région: München, Kreisfreie Stadt 🏙️
URL: https://chromsystems.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 000 💰
“Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule...”
Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour la valeur totale du marché, le montant indiqué correspond à l'estimation car il s'agit d'accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal. À ce titre, le montant ne peut être indiqué sans trahir le secret commercial.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-175197 (2021-04-06)