Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74)

Ville de Vincennes

Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vincennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-14	Avis de marché
2021-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20S0041
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://Vincennes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Téléphone: +33 143986661 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373747&orgAcronyme=d8c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610554
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Financement sur le budget communal. Délai global de paiement: 30 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Financement sur le budget communal.

Délai global de paiement: 30 jours.

Intitulé du lot: Légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et UFS ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 3
Brève description:

Produits laitiers et UFS ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et UFS présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 4
Brève description:

Produits laitiers et UFS présentant des signes officiels de qualité et d'origine.

Intitulé du lot: Produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 7
Brève description:

Épicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.

Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 9
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de vacances «Les Primevères» Argence, 74420 Habère-Poche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);

— une déclaration du candidat DC2 (formulaire téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).

Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.

La déclaration sera complétée dans toutes ses rubriques et accompagnée des documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2º du code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Vincennes.
Informations complémentaires: L'ouverture n'étant pas publique, la date reste indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Vincennes
Point de contact: Direction de la commande publique Mme Thiry/direction enfance jeunesse Mme Da Costa
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://vincennes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est renouvelable à l'issue de chaque année en cas de non reconduction, ou à l'issue des quatre ans.

Les modalités de remises des plis sont détaillées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est mis à disposition par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr

Une assistance en ligne est à votre disposition. Un numéro d'appel sera affiché après validation de ce formulaire. L'assistance téléphonique est joignable une fois le formulaire renseigné, de 9h00 à 19h00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative); ou

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (article R. 551-7 du code justice administrative); — recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet;

— recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (article R. 421-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 247-610554 (2020-12-14)

Avis d'attribution de marché (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique

Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de fontenay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-495382
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610554
Numéro JO-S: 191

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Brève description:

légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine

Intitulé du lot: légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Brève description: légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Intitulé du lot: produits laitiers et ?Ufs ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Brève description:

produits laitiers et ?Ufs ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine

Intitulé du lot: produits laitiers et ?Ufs présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Brève description:

produits laitiers et ?Ufs présentant des signes officiels de qualité et d'origine

Intitulé du lot: produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Brève description: produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Intitulé du lot: produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Brève description: produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Intitulé du lot: epicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Brève description:

épicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine

Intitulé du lot: epicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Brève description: épicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Intitulé du lot: boissons
Brève description: boissons
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre de vacances "Les Primevères" Argence 74420 Habère-Poche

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Déclarer infructueux
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): Offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom: pomona Passionfroid
Adresse postale: 29, avenue Urbain Le Verrier CS 30083
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.passionfroid.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: sysco France sas brake
Adresse postale: service Marchés Publics CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Adresse Internet: https://sysco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: transgourmet alpes
Adresse postale: rue des Sarcelles ZAC des Bordets 2 BP 58
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Adresse Internet: https://www.transgourmet.fr/le-groupe/nous-connaitre/implantations/transgourmet-alpes 🌏
Valeur totale du marché: 11 000 EUR 💰
Nom: curiosités locales
Adresse postale: 20, rue Lavoisier
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Adresse Internet: https://www.curiositeslocales.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative).Ou Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (art R 551-7 du code justice administrative).Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.Recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du Code de justice administrative)

Source: OJS 2021/S 191-495382 (2021-09-27)

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