Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74)
20S0041”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un...”
Brève description
Fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de vacances «Les Primevères» Argence, 74420 Habère-Poche.
Description du marché:
“Légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Financement sur le budget communal.
Délai global de paiement: 30 jours.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits laitiers et UFS ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Produits laitiers et UFS ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits laitiers et UFS présentant des signes officiels de qualité et d'origine” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Produits laitiers et UFS présentant des signes officiels de qualité et d'origine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Epicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Épicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Épicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Boissons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);
— une...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);
— une déclaration du candidat DC2 (formulaire téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).
Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.
La déclaration sera complétée dans toutes ses rubriques et accompagnée des documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2º du code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vincennes.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture n'étant pas publique, la date reste indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est renouvelable à l'issue de chaque année en cas de non reconduction, ou à l'issue des quatre ans.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les modalités de remises des plis sont détaillées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est mis à disposition par voie...”
Les modalités de remises des plis sont détaillées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est mis à disposition par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr
Une assistance en ligne est à votre disposition. Un numéro d'appel sera affiché après validation de ce formulaire. L'assistance téléphonique est joignable une fois le formulaire renseigné, de 9h00 à 19h00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative); ou
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (article R. 551-7 du code justice administrative); — recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet;
— recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (article R. 421-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 247-610554 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de fontenay
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74)
20S0041”
Brève description:
“fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un...”
Brève description
fournitures de denrées alimentaires pour le centre de vacances Les Primevères à Habère Poche en Haute-Savoie (74). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre de vacances "Les Primevères" Argence 74420 Habère-Poche
Description du marché:
“légumes, fruits frais ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Déclarer infructueux
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 0
Champ d'application du marché
Titre: légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Description
Description du marché: légumes, fruits frais présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Champ d'application du marché
Titre:
“produits laitiers et ?Ufs ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Description
Description du marché:
“produits laitiers et ?Ufs ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre
Champ d'application du marché
Titre:
“produits laitiers et ?Ufs présentant des signes officiels de qualité et d'origine” Description
Description du marché:
“produits laitiers et ?Ufs présentant des signes officiels de qualité et d'origine” Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Description
Description du marché: produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Description
Description du marché: produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Champ d'application du marché
Titre:
“epicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Description
Description du marché:
“épicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine” Champ d'application du marché
Titre: epicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Description
Description du marché: épicerie et confiserie présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Champ d'application du marché
Titre: boissons
Description
Description du marché: boissons
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-610554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“produits laitiers et oeufs ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Passionfroid
Adresse postale: 29, avenue Urbain Le Verrier CS 30083
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“produits laitiers et oeufs présentant des signes officiels de qualité et d'origine”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: produits surgelés ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France sas brake
Adresse postale: service Marchés Publics CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
URL: https://sysco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits surgelés présentant des signes officiels de qualité et d'origine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“épicerie et confiserie ne présentant pas de signes officiels de qualité et d'origine”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet alpes
Adresse postale: rue des Sarcelles ZAC des Bordets 2 BP 58
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
URL: https://www.transgourmet.fr/le-groupe/nous-connaitre/implantations/transgourmet-alpes🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: curiosités locales
Adresse postale: 20, rue Lavoisier
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
URL: https://www.curiositeslocales.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative).Ou Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (art R 551-7 du code justice administrative).Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.Recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du Code de justice administrative)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 191-495382 (2021-09-27)