Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Fondettes;
— commune de Saint-Cyr-sur-Loire;
— ville de Tours;
— commune de Berthenay;
— commune de Chanceaux-sur-Choisille;
— commune de Druye;
— commune de Ballan-Miré;
— commune de La Membrolle-sur-Choisille;
— commune de La Riche;
— commune de Luynes;
— commune de Mettray;
— commune de Notre-Dame-d'Oé;
— commune de Parcay-Meslay;
— commune de Saint-Avertin;
— commune de Saint-Étienne-de-Chigny;
— commune de Saint-Genouph;
— commune de Savonnières;
— commune de Villandry;
— mairie de Rochecorbon.
Coordonnateur du groupement de commandes:
— Tours Métropole Val-de-Loire Le gymnase Berthenay, situé à Berthenay (37510);
— le 37 parallèle, situé à Mettray (37390);
— Le Château de Mazières, à Notre-Dame-d'Oé (37390);
— Le restaurant scolaire Plantin Brûlon et le Groupe Scolaire Adam à Saint-Avertin (37550);
— Le bois des Hâtes, à Chambray-les-Tours (37170);
— Les ateliers de la Bergonnerie, à Tours (37200).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Chanceaux-sur-Choisille
Adresse postale: 1 rue Sainte-Agathe
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37390
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 247551955📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de La Membrolle-sur-Choisille
Adresse postale: 7 rue des Fonchers
Commune postale: La Membrolle-sur-Choisille
Téléphone: +33 247412128📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
Adresse postale: 2 route de la Chappe
Commune postale: Saint-Étienne-de-Chigny
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bois dans les bâtiments métropolitains et communaux
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Fondettes;
— commune de Saint-Cyr-sur-Loire;
— ville de...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Fondettes;
— commune de Saint-Cyr-sur-Loire;
— ville de Tours;
— commune de Berthenay;
— commune de Chanceaux-sur-Choisille;
— commune de Druye;
— commune de Ballan-Miré;
— commune de La Membrolle-sur-Choisille;
— commune de La Riche;
— commune de Luynes;
— commune de Mettray;
— commune de Notre-Dame-d'Oé;
— commune de Parcay-Meslay;
— commune de Saint-Avertin;
— commune de Saint-Étienne-de-Chigny;
— commune de Saint-Genouph;
— commune de Savonnières;
— commune de Villandry;
— mairie de Rochecorbon.
Coordonnateur du groupement de commandes:
— Tours Métropole Val-de-Loire Le gymnase Berthenay, situé à Berthenay (37510);
— le 37 parallèle, situé à Mettray (37390);
— Le Château de Mazières, à Notre-Dame-d'Oé (37390);
— Le restaurant scolaire Plantin Brûlon et le Groupe Scolaire Adam à Saint-Avertin (37550);
— Le bois des Hâtes, à Chambray-les-Tours (37170);
— Les ateliers de la Bergonnerie, à Tours (37200).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 495 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 495 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 495 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé DC1...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; preuve de signature de la «Charte énergie bois Région Centre» ou autres preuves de mesure équivalentes de garantie de la qualité produite; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-25
09:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Tours Métropole Val de Loire, 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651, 37206 Tours Cedex 3. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20-acbois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 142-348880 (2020-07-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-25) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 35 rue Eugène Gouin
Nom: Commune de Villandry
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Bois.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 495 000 💰
Description
Description du marché: Bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-348880
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20079A01
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Best
Commune postale: Le Grand-Pressigny
Code postal: 37350
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 495 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 233-574931 (2020-11-25)