La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur les sites de Calitom de bacs en plastique destinés à la collecte des Ordures ménagères (OMR), déchets recyclables secs (CS) et des biodéchets. Il est décomposé en trois lots:
— lot 1: bacs sans roues;
— lot 2: bacs à 2 ou 4 roues destinés à la collecte traditionnelle;
— lot 3: bacs à 2 ou 4 roues destinés à la collecte robotisée.
Il s'agit d'accords-cadres sans minimum ni maximum passés en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique qui donneront lieu à l'émission de bons de commande. Les contrats sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 2.1.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bacs pour Calitom
Calitom-2020-F03ao
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur les sites de Calitom de bacs en plastique destinés à la collecte des Ordures...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur les sites de Calitom de bacs en plastique destinés à la collecte des Ordures ménagères (OMR), déchets recyclables secs (CS) et des biodéchets. Il est décomposé en trois lots:
— lot 1: bacs sans roues;
— lot 2: bacs à 2 ou 4 roues destinés à la collecte traditionnelle;
— lot 3: bacs à 2 ou 4 roues destinés à la collecte robotisée.
Il s'agit d'accords-cadres sans minimum ni maximum passés en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique qui donneront lieu à l'émission de bons de commande. Les contrats sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 2.1.2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs sans roue
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de bacs de 30 l destinés à la pré-collecte du verre et de bacs de 50 l destinés à la collecte des ordures ménagères, dont les caractéristiques et...”
Description du marché
Il s'agit de bacs de 30 l destinés à la pré-collecte du verre et de bacs de 50 l destinés à la collecte des ordures ménagères, dont les caractéristiques et les besoins sont décrits dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconduits annuellement jusqu'à leur terme sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bacs de deux ou quatre roues destinés à la collecte traditionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de bacs destinés à la collecte des ordures ménagères, de la collecte sélective et des biodéchets, dont les volumes, caractéristiques et besoins...”
Description du marché
Il s'agit de bacs destinés à la collecte des ordures ménagères, de la collecte sélective et des biodéchets, dont les volumes, caractéristiques et besoins sont décrits dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs de deux ou quatre roues destinés à la collecte robotisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de bacs destinés à la collecte robotisée (effectuée sur un tiers du territoire de Calitom), dont les volumes, caractéristiques et besoins sont...”
Description du marché
Il s'agit de bacs destinés à la collecte robotisée (effectuée sur un tiers du territoire de Calitom), dont les volumes, caractéristiques et besoins sont décrits dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://charente.marches-publics.info — pour obtenir le dossier de consultation, les candidats doivent le télécharger sur http://charente.marches-publics.info — les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus — référence: Calitom-2020-F03ao
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante: www.telerecours.fr — dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2020/S 178-429240 (2020-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur les sites de Calitom de bacs en plastique destinés à la collecte des Ordures...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur les sites de Calitom de bacs en plastique destinés à la collecte des Ordures ménagères (OMR), déchets recyclables secs (CS) et des biodéchets. Il est décomposé en trois lots:
— lot 1: bacs sans roues;
— lot 2: bacs à deux ou quatre roues destinés à la collecte traditionnelle;
— lot 3: bacs à deux ou quatre roues destinés à la collecte robotisée. Il s'agit d'accords-cadres sans minimum ni maximum passés en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique qui donneront lieu à l'émission de bons de commande. Les contrats sont conclus pour une période initiale de deux ans à compter du 2.1.2021.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 003 685 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 178-429240
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bacs sans roue
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 170 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de bacs de deux ou quatre roues destinés à la collecte traditionnelle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense, bâtiment A, 1 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 796 400 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de bacs de deux ou quatre roues destinés à la collecte robotisée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 115 💰
“Les montants indiqués sont des estimatifs sur la durée globale du marché, soit quatre ans.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante: www.telerecours.fr Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2020/S 243-601369 (2020-12-09)