Fournitures d'arbres en mottes

Commune de Cannes

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Objet: fournitures d'arbres en mottes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour la ville de Cannes et sans minimum et avec maximum pour la CACPL. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Ville de Cannes: montant minimal par période: 2 000 EUR HT, montant maximal par période: 20 000 EUR HT. CACPL: sans montant minimal, montant maximal par période: 4 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cholat Pépinières

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-19	Avis de marché
2021-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 20200777/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-501978
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200777. Les critères et sous-critères de la valeur technique sont définis à l'article 7.2 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 96 000 EUR 💰
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Objet: fournitures d'arbres en mottes forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour la ville de Cannes et sans minimum et avec maximum pour la CACPL. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Ville de Cannes: montant minimal par période: 2 000 EUR HT; montant maximal par période: 20 000 EUR HT. CACPL: sans montant minimal, montant maximal par période: 4 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction des Espaces Verts — pépinière municipale CH de la Plaine de Laval, quartier de l'Abadie, 06406 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat et au plus tôt le 18.1.2021. Le candidat est invité à proposer un délai de livraison dans l'acte d'engagement tout en respectant un délai plafond de 20 jours consécutifs délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel financement sur fonds propres prix unitaires révisables annuellement. Aucune avance prévue. Aucune de garantie financière.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délai plafond de 20 jours consécutifs)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 207-501978 (2020-10-19)

Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes — Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Objet: fournitures d'arbres en mottes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour la ville de Cannes et sans minimum et avec maximum pour la CACPL. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Ville de Cannes: montant minimal par période: 2 000 EUR HT, montant maximal par période: 20 000 EUR HT. CACPL: sans montant minimal, montant maximal par période: 4 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041068
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-501978
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 17.12.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — ville de Cannes, coordonnateur du groupement de commandes, — Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour la ville de Cannes: montant minimal par période 5 000 EUR HT, montant maximal par période 20 000 EUR HT; pour la CACPL: sans montant minimal, montant maximal par période 4 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes — Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.

Objet: fournitures d'arbres en mottes.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour la ville de Cannes et sans minimum et avec maximum pour la CACPL.

Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Ville de Cannes: montant minimal par période: 2 000 EUR HT, montant maximal par période: 20 000 EUR HT. CACPL: sans montant minimal, montant maximal par période: 4 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction des Espaces Verts — pépinière municipale CH de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie 06406 Cannes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Cholat Pépinières
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— ville de Cannes, coordonnateur du groupement de commandes,

— Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins.

L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour la ville de Cannes: montant minimal par période 5 000 EUR HT, montant maximal par période 20 000 EUR HT; pour la CACPL: sans montant minimal, montant maximal par période 4 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.

Source: OJS 2021/S 018-041068 (2021-01-22)

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