Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance — lots 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9

CA du Pays de Saint-Omer

La présente consultation concerne les fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance — lots 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA du Pays de Saint-Omer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-10	Avis de marché
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2020-039/Jo
Brève description:

La présente consultation concerne les fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance — lots 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de soins pour bébés 📦
Matériel pédagogique 📦
Articles textiles 📦
Jeux 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Saint-Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus, CS 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Contact
Adresse Internet: https://www.ca-pso.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 374182000 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381357
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de couches
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de couches à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'un an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel d'activités manuelles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de matériel d'activités manuelles à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'activités motrices et sensorielles
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture d'activités motrices et sensorielles à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Intitulé du lot: Fourniture de linge et pièces textiles
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de linge et pièces textiles à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de jeux et jouets
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de jeux et jouets à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Intitulé du lot: Fourniture de mobilier et matériel de puériculture
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de mobilier et matériel de puériculture à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Intitulé du lot: Fourniture de produits d'hygiène
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiène à destination des établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur le budget général — fonction Petite Enfance + Subvention à recevoir de la CAF et de la MSA. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006903700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: tableau à insérer pour tous les lots Dans les mêmes délais que leur offre et en tout état de cause avant la date limite fixée dans le présent règlement de consultation. Chaque candidat fera déposer les échantillons, à l'accueil de la CAPSO, 2 rue Albert Camus, 62968 Longuenesse. Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée. Ces échantillons seront restitués aux candidats qui en assureront leur évacuation, à l'exception de ceux du titulaire qui deviendront la propriété de la CAPSO. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-039.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 157-381357 (2020-08-10)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017309
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-381357
Numéro JO-S: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: ZI — impasse du Petit Rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Cyrano Hauts-de-France
Adresse postale: 2 route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: 80 chemin du Grand Champ
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: SavoirsPlus
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Quincé
Code postal: 49320
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Adresse postale: ZI, impasse du Petit Rose
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1

Référence
Informations complémentaires

Les montants stipulés sont les montants maximaux HT pour la période initiale (un an) de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 010-017309 (2021-01-11)

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