Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance
2020-032/Jo”
Produits/services: Repas préparés📦
Brève description: Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confection et livraison de repas du midi en liaison froide
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Confection et livraison de repas du midi en liaison froide.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confection et livraison de collations en liaison froide
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Confection et livraison de collations en liaison froide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de couches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de soins pour bébés📦
Description du marché: Fourniture de couches.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Fourniture de matériel d'activités manuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'activités motrices et sensorielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fournitures d'activités motrices et sensorielles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de linge et pièces textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché: Fourniture de linge et pièces textiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: Fourniture de jeux et jouets.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier et matériel de puériculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Fourniture de mobilier et matériel de puériculture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de produits d'hygiène.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur le budget général — fonction petite enfance + subvention à recevoir de la CAF et de la MSA. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-18
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Dans les mêmes délais que leur offre et en tout état de cause avant la date limite fixée dans le présent règlement de consultation, chaque candidat fera déposer les échantillons, à l'accueil de la CAPSO, 2 rue Albert Camus 62968 Longuenesse. Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée. Ces échantillons seront restitués aux candidats qui en assureront leur évacuation, à l'exception de ceux du titulaire qui deviendront la propriété de la CAPSO.. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-032.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — Les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 137-336356 (2020-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 137-336356
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Confection et livraison de repas du midi en liaison froide
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Confection et livraison de collations en liaison froide
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de couches
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de matériel d'activités manuelles
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures d'activités motrices et sensorielles
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de linge et pièces textiles
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de jeux et jouets
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de mobilier et matériel de puériculture
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de produits d'hygiène
“Suite à une redéfinition des besoins de la collectivité, la présente consultation est déclarée sans suite. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement...”
Suite à une redéfinition des besoins de la collectivité, la présente consultation est déclarée sans suite. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr Les voies...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 155-379079 (2020-08-07)