Fournitures complémentaires de pièces détachées et de service de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur

Régie Ligne d'Azur

L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur 4 lots:
— lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2,
— lot 46: fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules),
— lot 47: fourniture des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon,
— lot 48: fourniture pour girouette de marque AESYS pour bus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-27 Avis de marché
2020-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Brève description:
L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur 4 lots: — lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2, — lot 46: fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules), — lot 47: fourniture des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon, — lot 48: fourniture pour girouette de marque AESYS pour bus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Groupes de batteries 📦
Articles de quincaillerie 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 489224054 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-098823
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 55 500 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur 4 lots:
— lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2,
— lot 46: fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules),
— lot 47: fourniture des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon,
— lot 48: fourniture pour girouette de marque AESYS pour bus.
Valeur totale estimée: 622 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour L2
Numéro du lot: 45
Brève description:
Le présent marché à pour objet la fourniture et les service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour la ligne 2 du tramway.
Valeur estimée hors TVA: 55 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 6 ans.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 55 500 EUR.
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Intitulé du lot: Fourniture de consommables
Numéro du lot: 46
Brève description:
Le présent marché à pour objet la fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 6 ans.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 35 000,00 EUR.
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Intitulé du lot: Fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bujur Delimon
Numéro du lot: 47
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bujur Delimon.
Valeur estimée hors TVA: 10 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 10 200 EUR.
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Intitulé du lot: Fourniture et service de maintenance pour girouette de marque AESYS pour bus
Numéro du lot: 48
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque AESYS pour bus.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 3 000 EUR.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 4
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entité adjudicatrice
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018, les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous forme dématérialisée. Les offres doivent obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquées dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securise.fr
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Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site:
Pour le dépôt de son pli, le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet. Conformément à l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique (CCP), les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 042-098823 (2020-02-27)
Avis d'attribution de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur quatre lots: — lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2, — lot 46: fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules), — lot 47: fourniture des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon, — lot 48: fourniture pour girouette de marque Aesys pour bus.
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Valeur totale du marché: 561 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-334404
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-098823
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur quatre lots:
— lot 48: fourniture pour girouette de marque Aesys pour bus.
Intitulé du lot: Fourniture et service de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'Estimation annuelle non contractuelle du lot est de 3 000 EUR.
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Intitulé du lot: Fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon
Brève description:
Le présent marché a pour objet les fournitures complémentaires de pièces détachées et les services de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 10 200,00 EUR.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: SA Alstom transport
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: Rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seyne
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 333 000 EUR 💰
Nom: Somi SAS
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeuneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Foussier SAS
Adresse postale: ZAC du Monne, 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: Seipra score SAS
Numéro d'enregistrement national: 32598655200041
Adresse postale: 6 chemin de l'Industrie
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Seuls les lots 45, 46 et 48 ont fait l'objet d'une attribution. Le lot 47 sera attribué ultérieurement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 136-334404 (2020-07-13)
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