Fournitures complémentaires de pièces détachées et de service de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur

Régie Ligne d'Azur

L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur 4 lots:
— lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2,
— lot 46: fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules),
— lot 47: fourniture des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon,
— lot 48: fourniture pour girouette de marque AESYS pour bus.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-27	Avis de marché
2020-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489224054 📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489224054 📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entité adjudicatrice

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures complémentaires de pièces détachées et de service de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur”
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Brève description:
“L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur 4 lots: — lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2, — lot 46: fourniture...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 622 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour L2”
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes de batteries 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet la fourniture et les service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour la ligne 2 du tramway.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 4
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R....”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet la fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions sans que...”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R....”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bujur Delimon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants 📦
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bujur Delimon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R....”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et service de maintenance pour girouette de marque AESYS pour bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque AESYS pour bus.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R....”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018, les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 042-098823 (2020-02-27)

Avis d'attribution de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures complémentaires de pièces détachées et de service de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur....”
Brève description:
“L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur quatre lots: — lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2, — lot 46:...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 561 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et service de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R....”
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon”
Description
Produits/services supplémentaires: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les fournitures complémentaires de pièces détachées et les services de maintenance pour les équipements des lignes du tramway...”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R....”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-098823

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre:
“Le présent marché à pour objet la fourniture et les service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour la ligne 2 du tramway”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Alstom transport
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: Rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seyne
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 333 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre:
“Le présent marché à pour objet la fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Somi SAS
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeuneuve-Loubet
Code postal: 06270
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Foussier SAS
Adresse postale: ZAC du Monne, 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus”
Nom et adresse du contractant
Nom: Seipra score SAS
Numéro d'enregistrement national: 32598655200041
Adresse postale: 6 chemin de l'Industrie
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Seuls les lots 45, 46 et 48 ont fait l'objet d'une attribution. Le lot 47 sera attribué ultérieurement.”
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 136-334404 (2020-07-13)

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