Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures administratives et petits materiels de bureau pour les services de la ville de Cannes
20200078/Jo”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR (HT). Les montants sont...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Place Cornut Gentille 06406 — Cannes.
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR (HT). Les montants sont...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d?exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par carte achat, mandat administratif suivi d'un virement - taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 euros;
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel;
— financement: fonds propres;
— prix unitaire révisable annuellement à la date anniversaire du contrat;
— aucune avance prévue, ni retenue de garantie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. no de la consultation 2020-0078 echantillons exigés: voir détail dans fichier Excel (20200078 — liste échantillons). Chaque échantillon devra être identifié avec le numéro du code article du BPU. Les conditions et adresse de remise des échantillons sont mentionnés au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 028-063949 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures administratives et petits matériels de bureau pour les services de la ville de Cannes
20200078/Jo”
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR HT. Les montants sont...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Place Cornut Gentille, 06406 Cannes.
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR HT. Les montants sont...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum par période = 25 000 EUR HT. Maximum par période = 80 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 028-063949
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 6.7.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous....”
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 6.7.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal 25 000 EUR HT — montant maximal 80 000 EUR HT par période l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Source: OJS 2020/S 139-341909 (2020-07-17)