Fourniture pose et maintenance d'abris voyageurs non publicitaire et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération

Roannais Agglomération

L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération. La consultation se compose de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs;
— lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1, 200 000 EUR HT pour le lot 2. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus
• Structures et pièces › Structures diverses › Abris d'autobus

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-04-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2019008
Brève description:

L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération. La consultation se compose de 2 lots: — lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs; — lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1, 200 000 EUR HT pour le lot 2. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Abris d'autobus 📦
Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130169
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs;

— lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1, 200 000 EUR HT pour le lot 2. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.

Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période d'un an.

Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs ci-dessous.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou compléter DC2);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2);

— la Liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Total HT du BPU Plafond
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 055-130169 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération. La consultation se compose de deux lots: — lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs; — lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1 200 000 EUR HT pour le lot 2. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179872
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130169
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts.

Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1 200 000 EUR HT pour le lot 2.

Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.

Source: OJS 2020/S 076-179872 (2020-04-14)

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